B... et Mme Z..., a assigné au possessoire ces derniers afin d'obtenir la restitution du cours naturel du ruisseau traversant le fonds B..., puis le sien, ainsi que la démolition du mur de clôture édifié

Par jugement du 5 août 2025, le juge a notamment : - condamné la SARL Société de Moufia prise en la personne de son représentant légal à obtenir le déplacement du câble haute tension traversant le jardin

cadastrée [...] , en reconnaissance de leur possession paisible, depuis plus d'une année, de la portion de chemin desservant leurs parcelles et en suppression de toute entrave sur la partie du chemin traversant

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er juillet 2016), qu'une cour d'appel a condamné la SCI Les Marguerites et la société Auxiliaire métallurgie à rétablir le cheminement du talweg traversant

maison avec un terrain attenant, ont assigné le syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable des Amognes et la commune de Saint-Bénin-des-Bois en retrait d'une canalisation d'eau potable traversant

déclarés par jugement du 8 janvier 1993 adjudicataires du Mas Llinas) et Jean-Louis X... assignaient les consorts Z... devant le Tribunal de grande instance aux fins de voir qualifier de rural le chemin traversant

Y..., traversant à pied, de nuit, par temps de pluie, une autoroute, a été heurté par l'automobile de M. X... ; que, blessé, M. Y... a demandé à M.

qu'une ordonnance de référé rendue par le président d'un tribunal de grande instance ayant condamné sous astreinte les époux X... à supprimer des barrières installées de part et d'autre d'un chemin traversant

était débiteur au profit des parcelles voisines que, sur le plan annexé à l'acte du 4 février 1964 qu'ils ont certifié conforme, figuraient le départ de l'emprise de la servitude de passage initiale traversant

la priorité ; "aux motifs que la collision s'est produite entre deux véhicules circulant en sens inverse sur le CD 944, alors que l'un d'eux, conduit par Bertrand X..., tournait sur sa gauche, traversant

fait signe alors qu'il se trouvait encore à l'intérieur de son véhicule ; ces déclarations successives laissent subsister un doute quant à la faute d'inattention que Georges X... aurait commise en traversant

le sens Paris/ Province, lorsque, sur le territoire de la commune d'Argenteuil, il perdait le contrôle de sa voiture, percutait violemment le muret central, effectuait plusieurs têtes à queue en traversant

X..., qui circulait à motocyclette, a chuté en traversant un carrefour, alors que, concomitamment, le véhicule de M.

X..., se plaignant de troubles anormaux de voisinage, consécutifs à la pollution d'un ruisseau traversant sa propriété, a assigné en réparation devant la juridiction administrative la commune de Sauveterre

les époux Z..., sous-acquéreurs de la parcelle contiguë, pour obtenir, avec la reconnaissance d'une servitude conventionnelle prétendument instituée par l'auteur commun, la libération du passage traversant

[E] afin d'obtenir leur condamnation à lui verser une provision, ainsi qu'à lui payer des travaux destinés à rétablir le passage sur un chemin d'exploitation traversant sa propriété ; qu

(les consorts N..., S..., I...), propriétaires de diverses parcelles desservies par un chemin traversant son fonds, en prétendant que ce chemin n'était pas un chemin d'exploitation et en leur proposant

X... a été blessé par une explosion due à une fuite d'éthylène de la canalisation appartenant à la société Trans-Ethylène (la société TE) dans sa fraction traversant le complexe industriel des sociétés