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9 148 résultats pour « Torun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372109cd580146773f0771

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

Y... des dommages-intérêts, alors que, selon le pourvoi, d'une part, la cour d'appel, qui admet elle-même que le département du Tarn a été ajouté à la tournée confiée à M.

Source officielle

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CC

soc

61372374cd58014677409fd2

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

licenciement, à l'objectif principal qu'avait donné la coopérative Groupe Centre Atlantique à sa restructuration, de se recentrer sur ses métiers traditionnels, ce qui privait de contenu un emploi tourné

Source officielle
CC

civ2

61372212cd580146773f9ffe

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

"la génisse fût détachée et séparée des autres... que la génisse au lieu de tourner à gauche, prit à droite en courant malgré l'ouvrier de l'abattoir qui essayait de la faire tourner en direction de l'écurie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00726

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

refuser, de manière réitérée et sans raison valable, de déférer aux convocations de ses supérieurs hiérarchiques souhaitant discuter des difficultés liées à l'exécution de son travail à la fin de ses tournées

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8fb

Cassation

22 mars 1993

22 mars 1993

Y... qui, immobilisé à proximité de l'axe médian de la chaussée, s'apprêtait à tourner à gauche, et a, en conséquence rejeté la demande de M.

Source officielle
CC

soc

61372656cd58014677424c41

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

sur son peu d'activité au service de l'entreprise et qu'il ne démentait pas qu'il avait demandé certaines fois à un de ses vendeurs qu'il était chargé d'animer de noter sur son rapport qu'il avait tourné

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200245

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

[T] en débutant sa manoeuvre de dépassement d'un bus roulant lentement de manière continue depuis son précédent arrêt sis à 100 mètres, ce qui ne permettait pas de soupçonner qu'il allait tourner, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00720

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[Z] travaillait pour le compte de la société en qualité de chauffeur livreur depuis le 11 juillet 2011" et qu'ils devaient récupérer nos feuilles de tournée et de ramasses à 7h30 puis nous partions tourner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00286

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

juger que les conditions de recours à l'expertise n'étaient pas réunies, le président du tribunal a retenu que les difficultés dénoncées était inhérentes à la mise en place d'une réorganisation des tournées

Source officielle
CC

cr

CAEN, en date du 12 avril 2000, qui, dans la procédure suiviec/Benoît C

613725f2cd58014677421c44

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

faute seule à l'origine des dommages par lui subis ; que Benoît C... a déclaré avoir franchi le carrefour alors que le feu était vert dans sa voie de circulation, puis avoir amorcé sa manoeuvre pour tourner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00713

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

conduit à la remise d'un bien au préjudice d'une victime, la loi n'exigeant ni une remise entre les mains de l'auteur du délit ou entre celles de ses complices, ni que les valeurs escroquées aient tourné

Source officielle
CC

comm

613723e1cd5801467740f5db

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Y... du matériel forain avec "tournée" ; que M. Y..., prétendant que M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007609563

Admin. suprême

6 mai 1966

6 mai 1966

. - Entrepreneurs de spectacle - Tournées théatrales - Situations respectives du directeur de la tournée et de l'exploitant de salle pour l'application du régime des entrepreneurs de spectacles.

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01204

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

(selon le parcours prévu), • l'optimisation des tournées pour réduire les impacts environnementaux ; Qu'or, si la société justifie de cette déclaration normale enregistrée le 29 juillet 2016 auprès de

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e738

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

ou entente effectivement constituée en vue de commettre des infractions à la législation sur les stupéfiants et non la tentative de ce délit ; que l'arrêt attaqué qui constate que "l'affaire avait tourné

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b52

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

. ; qu'ayant l'intention de tourner à nouveau à gauche, un peu plus loin, entre deux haricots, il est constant que Nicole X... est restée à faible allure ; qu'elle déclare avoir maintenu son clignotant

Source officielle
CC

civ2

613721d4cd580146773f7cfe

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

A... n'avait pas signalé son intention de tourner à gauche, n'aurait pu refuser de qualifier de fautif le dépassement par la droite de M.

Source officielle
CC

soc

61372309cd58014677404a07

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

suivante : "a une connaissance complète des procédures commerciales, connaît parfaitement les produits distribués, reçoit les clients, suit les retards de règlement de la clientèle, met en place les tournées

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8e3

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

, fût-il réel, intervenant en cours de contrat entre les parties, pour mettre fin sans indemnité au contrat de travail d'un salarié dont le poste a été supprimé, s'analyse en une tentative nulle de tourner

Source officielle
CC

comm

61372487cd58014677416430

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

qualités respectives d'associé et de caution solidaire de la SCI alors, selon le moyen, que ce que le créancier a reçu d'une caution pour la décharge de son engagement doit être imputé sur la dette et tourner

Source officielle