Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré annulation

Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la SCI LE CHAMPENOIS et la SARL LE CHAMPENOIS de l'ensemble de leurs demandes, et de les avoir condamnées au titre de l'article 700 du code

Eric Y..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Charpenet

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mars 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve

Thierry X..., demeurant chez M. Y...

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, contrariété entre les motifs et le dispositif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Thierry

et services agricoles et Charente Fourrages, de Me Rémy-Corlay, avocat de la société Corea Poitou Charentes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 décembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, sous l'accusation de violences ayant

Selon arrêt attaqué (Reims, 13 avril 2021, rectifié le 11 mai 2021), la société civile d'exploitation agricole Epacc (la société Epacc), anciennement dénommée société des Coteaux Champenois, est propriétaire

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 novembre 1988), que, pour la construction d'un magasin d'exposition, la société civile immobilière de la Hazaie et la société Richou, ont, en 1975, confié le lot charpente

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2002, qui les a condamnés, la première, pour recel d'abus de confiance par officier public, recel

, je dois subir les paroles et gestes odieux de Thierry X..., maire de Saint-Michel.

D... ont, après expertise, assigné en indemnisation de leurs préjudices la société MACIF, auprès de laquelle l'immeuble était assuré, la société [...], qui avait été chargée de la rénovation de la charpente

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 7 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... des chefs d'abus de biens sociaux et présentation

Salah, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2004, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Thierry Y...

l'espèce, Gilles X... invoquait, dans ses écritures d'appel, outre le préjudice professionnel résultant de ce qu'il ne pouvait plus, en raison de l'accident dont il a été victime, exercer le métier de charpentier

Frères dans une opération immobilière risquée au vu de sa situation financière d'alors ; que c'est ainsi qu'il avait décidé d'engager principalement la SARL Thierry X...

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Charente