Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 5 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AIN sous l'accusation de meurtre et de meurtre précédé

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2002, qui les a condamnés, la première, pour recel d'abus de confiance par officier public, recel

Thierry, - Y...

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 17 janvier 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE sous l'accusation de complicité

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2006, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive

retiendra la réalité de ce coup caractérisé par un hématome ; qu'ainsi, des coups ont bien été échangés, mais en l'absence d'éléments certains permettant de déterminer l'auteur du premier coup, la Cour

Thierry, - X...

Thierry, X...

Salah, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2004, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Thierry Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1989, qui, pour homicide

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1999, qui, pour homicide involontaire et contraventions au Code de la route, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Thierry X..., demeurant chez M. Y...

Thierry Z..., la cour d'appel a violé l'article 26 du décret du 31 juillet 1992 relatif aux voies d'exécution sur les meubles ; 2 / qu'en l'absence d'indisponibilité, la propriété des fonds provenant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juillet deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

COMM. HM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 3 juillet 2024 Cassation partielle M.

Thierry, - NOUVEL André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 27 mai 1993, qui, pour infractions à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à 3 mois d'emprisonnement

que l'intéressé a effectivement déclaré par écrit ; que le second fait est relatif à la conversation du lendemain entre Thierry Y... et M.