décision du 11 juin 2025 par laquelle la commission d'appel de l'enseignement privé catholique des Alpes-Maritimes a confirmé la décision du 3 juin 2025 par laquelle le chef d'établissement du collège Stanislas

C'est ainsi qu'en raison de ces différents facteurs d'aggravation de son préjudice moral, M.

C / Stanislas Y...

Les copropriétaires peuvent, par ailleurs, voter par correspondance avant la tenue de l'assemblée générale, au moyen d'un formulaire établi conformément à un modèle fixé par arrêté.

dernière ait été sans danger pour les usagers, que la victime était en état d'imprégnation alcoolique, qu'il n'y avait nulle trace de freinage ; que les premiers juges ont retenu la vitesse excessive de Stanislas

juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative de suspendre l’exécution de la décision du 6 janvier 2026 par laquelle le conseil de discipline du collège Stanislas

Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBAND c/ Monsieur Stanislas Y..., décédé le 22 mai 2011 Société M. A. I. F. ASSURANCES Madame Marie-Pierre, Nathalie Y...épouse Z...

1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Y] [D], domiciliée [Adresse 2], [Localité 2], prise en qualité d'ayant droit d'[Q] [R], 2°/ à la société Géraldine Michel et Stanislas

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 décembre 2000 et 6 avril 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MEURTHE-ET-MOSELLE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI

[Localité 3] (ALGERIE), se disant né à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Virginie MOREL

[U] [W] né le 23 Août 1993 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement détenu au Centre de rétention administrative de [3] comparant, assisté de Maître Virginie MOREL, avocat

(Moselle), 3°) Mme Erika Z..., née B..., demeurant à Charleville-sous-Bois, Boulay (Moselle), 4°) Mme Y..., née Corinne B..., demeurant ...

Stanislas A..., M. Christian Y...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine, domicilié au ..., immeuble Les Thiers, case officielle n° 71 à Nancy (Meurthe-et-Moselle

ORNE MOSELLE TRANSPORTS [Adresse 7] Rue du 19 mars 1962 [Localité 5] , représentant : Me Stanislas LOUVEL, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Société PÔLE EMPLOI LORRAINE [Adresse 2] [Adresse

du 20/11/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur [I] [X] Né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Stanislas

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Jean-Pierre MARCHENAY Radouane AMERZAG Maria CHALLIGUI LE MOUEL Débats à l'audience