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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed8

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

APPELANTE : Mme Stéphanie X... épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036468e70da42a824d3809b

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

STEPHAN FILMS, sollicite la confirmation du jugement intervenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032f

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Stéphane X..., Mme Mélanie Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101359

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Y... à l'entretien et à l'éducation des enfants à 500 € par enfant, AUX MOTIFS QUE « le premier juge ajustement rappelé que seule l'évolution des situations financières des parties ou des besoins des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db8e

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Stéphanie Y...a interjeté appel de cette décision le 19 mars 2009 et son époux a constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f5

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Mineure représentée par ses représentants légaux Madame Stéphanie Y...et Monsieur Jean Michel A...

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f982c

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Stéphane Y..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100554

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement rendu le 8 novembre 2007 et de l'avoir condamné à payer une part contributive pour l'entretien et l'éducation de ses enfants à hauteur de 380 euros pour Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d841

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

C/ Me Stéphane Y...- Liquidateur amiable de S. A. S. Y... B ET B ...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6711fab77603bf88a18846d5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BETON DU RIED prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 10] à [Localité 7] représentée par Me Stéphanie ROTH, avocat à la cour INTIMÉS et DEMANDEURS A L'OPPOSITION

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6704cb672f5f3246ff3814c2

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SOCIETE D'AVOCAT STEPHANE ROBILLIART représentée par Maître Stéphane ROBILLIART [Adresse 3] [Localité 1] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 27 mars 2024 Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d956

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Stéphane Y... né le 31 Mai 1974 à MONTBRISON (42600) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Murielle X... divorcée Y...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007739411

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision de fermeture anticipée du collège Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6ee

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Y... et à tous occupants de leur chef de quitter le terrain qu'ils occupent ... à LYON 7ème, - dit qu'à défaut de libération effective, il pourrait être procédé à leur expulsion au besoin avec l'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90334

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Stéphane A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafe

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

LILLE (59000) ... 01500 CHATEAU GAILLARD représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP ROUSSEAU LEFEBVRE, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Mme Stéphanie

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018259752

Admin. suprême

4 février 2008

4 février 2008

Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d42

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

Stéphane X... C/ Mme Christel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f5

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Une requête en divorce a été présentée le 16 juillet 2008 par Monsieur Stéphane X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b8

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

né le 11 Décembre 1938 à FIENNES (62132) ... 59760 GRANDE SYNTHE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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