Pour les autres éléments d'ameublement, tels que les coussins et les rembourrages de fauteuils, la mousse peut être utilisée sous réserve de l'emploi d'une enveloppe ou d'un revêtement non inflammable ou difficilement inflammable (essai conforme au code

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

fusées, aéronefs ou unités mobiles off-shore ainsi qu'aux équipements destinés expressément à être installés à bord de ces engins ou à les propulser ; o) Equipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins

Article L613-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

négatifs des mesures de résolution sur les entités non financières du groupe. 12° Enjoindre à la personne concernée de présenter un plan de mise en conformité avec les exigences de l'article L. 613-44 et, le cas échéant, avec l'exigence globale du coussin

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

prévues à l'article 3, au 2 de l'article 4 et à l'article 11 du même règlement par celles des personnes soumises à son contrôle qui sont également des contreparties financières au sens du 8 de l'article 2 dudit règlement ; 2° bis De fixer l'exigence de coussin

Article Annexe 5

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LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE

Article Annexe V

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THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE

Article L613-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

deux semaines à compter de la date de réception d'une notification effectuée conformément au III, des mesures de nature à garantir le respect par cette entité des exigences énoncées à l'article L. 613-44 et, le cas échéant, à l'exigence globale de coussin

Article Annexe I (suite)

—

d'aide à la prévention des escarres 4.3.1.5 PCH élément 2/ Coussins ischiatiques sur mesure 4.3.1.6 PCH élément 2/ Accessoires pour coussins 4.3.1.7 PCH élément 2/ Matelas ou sur matelas d'aide à la prévention d'escarres de classe I 4.3.1.8 PCH

Article Annexe 5

—

713170 CN LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL 168 686467 CH JUNI 169 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE

Article Annexe

—

Dans cette même collection, deux titres, épuisés depuis peu, méritent néanmoins d'être signalés et peuvent être consultés en bibliothèque : - Coeuré (Sophie), Duclert (Vincent), Les Archives (n° 324), 2001 ; - Prochasson (Christophe), Introduction à l'histoire

Article Annexe 5

—

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

mondiale ” ou “ EISm ” désigne un établissement d'importance systémique mondiale au sens du point 133 du paragraphe 1 de l'article 4 du règlement n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 ; 24° L'expression : “ exigence globale de coussin

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

La forme d'onde du courant fourni par un générateur doit être similaire à celle du courant fourni par le secteur. c) Tondeuses à coussin d'air ou tenues à la main : Ces tondeuses sont maintenues en position normale de travail.

Article III

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. - Fabrication de billards. 36. 1KB 3, 80 Fabrication de sommiers, matelas et coussins. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication

Article Annexe 1

—

Appendice 2 (Abrogé) Appendice 3 Composition minimale de la trousse de secours La trousse de secours comprend les éléments suivants : ― 1 paquet de 5 compresses de gaze stériles, taille moyenne ; ― Chlorhexidine en solution aqueuse unidose 0,05 % ; ― 1 coussin

Article Annexe

—

La fondation a son siège à la Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, 75005 Paris. Le lieu du siège peut être modifié sur décision du conseil d'administration de la fondation.

Article Annexe

—

Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins

LEGIARTI000031350582

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Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Lituanie Vilnius Ecole française de Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000037561715

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de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français-Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000032850921

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Notre-Dame de Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

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