AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
65a77c428121050008662b33
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.
Source officielle3e Chambre B
61627eae38d18b7ebf63d358
27 septembre 2012
27 septembre 2012
MAYNARD SCP BADIE SCP COHEN SELARL BOULAN SCP DELAGE SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 07 Juin 2010 enregistré
Source officielle3e Chambre B
615e0e06c25a97f0381f5176
16 juin 2011
16 juin 2011
MAYNARD SCP LIBERAS SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 31 Mai 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009
Source officielle8e Chambre A
61633c157eadebb7307d1f24
19 mai 2011
19 mai 2011
MAYNARD SCP TOLLINCHI SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 04 Septembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 2008/
Source officielleChambre 3-2
653219d29e4ea48318f5a99b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[W] [H], [I] [Y] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Me [N] [X] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb80
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DU MESSUGUET Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOLLINCHI SCP BOTTAÏ réf 079773 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président
Source officielle2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
7 mars 2012
MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Antoine ROSSI-LEFEVRE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 21
Source officielleChambre 1-8
697b1002cdc6046d4712b1c9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Suivant exploits délivrés le 24 août 2018, le syndicat des copropriétaires ESPACE [Localité 4] a assigné la SCI ESPACE 225 et M.
Source officielle15e Chambre A
61627b5992e3db741f8570cc
4 octobre 2013
4 octobre 2013
C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON
Source officielle3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
AXA FRANCE IARD SCI ALSON SNC EIFFAGE CONSTRUCTION AZUR SA AXA FRANCE IARD SAEM TOULON AMENAGEMENTS Grosse délivrée le : à : SCP Ermeneux SCP Tollinchi SELARL Boulan
Source officielle1re Chambre A
60365746b5a5cfb809f2aa62
10 novembre 2015
10 novembre 2015
DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [Q] [P] pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant-droit de [Z] [P] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df6
5 février 2008
5 février 2008
APPELANTE Madame Simone X... épouse Y...
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a98e
8 mars 2012
8 mars 2012
TOLLINCHI SCP MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 29 Juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08
Source officielle15e Chambre A
6034f911e1304d26c30bcd00
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal
Source officielleChambre 1-9
5fdb03c1a7409d98051420b0
25 avril 2019
25 avril 2019
APPELANTS Monsieur [F] [V] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau
Source officielle8e Chambre A
616318bee0639f4f1a04a4e6
20 octobre 2011
20 octobre 2011
MAYNARD SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN en date du 23 Novembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009/5460.
Source officielle2e Chambre
61631514e03efc4516bd2d73
11 mai 2011
11 mai 2011
DELMAS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Maryse FOLLIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-5
631834120876004f131a5dfe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Représenté et assisté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielle3e Chambre B
61627ea038d18b7ebf63d210
5 avril 2012
5 avril 2012
MAYNARD SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 22 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/457.
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