d'une part, que le connaissement litigieux précise que la marchandise devait être transportée depuis Jakarta jusqu'à Istanbul, lieu de livraison, dans deux conteneurs identifiés DSRU 8238074/312906 et SENU

That decision was approved by the Senate of the University ( Senāts ) on the following day.

de communication et ses publications ; que l'association Anticor justifie de nombreuses auditions par les pouvoirs publics en lien direct avec son objet social, notamment en 2009 par le président du Sénat

du 10 janvier 2001, dite loi Evin, dont est issu l'article L. 3323-4 suscité que si l'Assemblée nationale avait voté un projet de texte selon lequel la publicité devait être faite sur fond neutre, le Sénat

Il a reproché à l'ASH d'avoir laissé sa porte ouverte et que la chambre sente mauvais (après nettoyage). On rentrerait dans sa chambre, on lui volerait des affaires, on utiliserait sa brosse à dent.

Mai 2026 Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le 26 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " le temps des lilas " sis 50-54 rue Paul Armangot et 26-28 sente

interrogée, que ce soit par le Dr [X] [H] (ci-joint le certificat) ou par moi-même, [J] réitère son refus d'être contrainte à séjourner chez quelqu'un qu'elle ne connaît pas et dont elle sent

    According to the applicant, the responses of the three institutions were not sent to the parties to the case.

Sodba Sodišča (prvi senat) z dne 19. januarja 1984.#Michel Advernier proti Evropska komisija.#Zadeva C-211/80.

Sodba Sodišča (drugi senat) z dne 2. maja 1985.#Claudia de Angelis proti Evropska komisija.#Zadeva C-144/84.

secrétariat le 22 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Oinville-sur-Montcient à leur demande de communication de la facture de travaux réalisés par la société X concernant la réfection de la sente

That decision was approved by the Senate of the University on the following day.

couple, adhérer complètement au programme de soins, prendre son traitement mais trouver cette contrainte disproportionnée, car ayant un handicap, 'c'est ajouter un handicap supplémentaire' et qu'il se sent

[P] [O] a été entendue et a dit que elle se sent mieux, elle est contente. Le conseil de [P] [O] a sollicité l'infirmation de l'ordonnance querellée.

Sodba Sodišča (drugi senat) z dne 15. maja 1985. # Dimitrios Patrinos proti Ekonomsko-socialnemu odboru. # Zadeva 3/84.

Sklep Sodišča (šesti senat) z dne 9. februarja 2006.#Hippocrate Vounakis proti Evropska komisija.#Zadeva C-322/05 P.

Sodba Splošnega sodišča (peti senat) z dne 10. maja 1994.#Jakobus Stempels proti Evropska komisija.#Zadeva T-512/93.

Sodba Splošnega sodišča (drugi senat) z dne 15. junija 2000.#Sophia Fantechi proti Evropska komisija.#Zadeva T-51/99.