CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

84 résultats pour « Selarl Monod Tallent »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R5221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 77

Code du travail

code à compter du premier jour de la deuxième année suivant sa délivrance, ou en application de l'article L. 426-13 à condition qu'il séjourne en France depuis au moins un an ; 6° Le titulaire de la carte de séjour pluriannuelle portant la mention " talent

LEGIARTI000031609780

—

CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 610780165 Finess géographiques 610000119 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JACQUES MONOD

Article Annexe 2

—

M : madrigal, majeur, mineur, masse sonore, marche d'harmonie, mélisme, mélodie, mesure, mesuré (ou non mesuré), métrique, mixage, mode, modalité, mode de jeu, modulation, monodie, motet, motif, mouvement (contraire, parallèle, perpétuel), etc.

LEGIARTI000048532750

—

Dossier de candidature Le dossier de candidature doit être transmis dans un délai de 30 jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française à la délégation Encadrement supérieur et talents de la DGFiP

Article 29

—

Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard, notamment, de la variété des oeuvres, des interprètes, des nouveaux talents

LEGIARTI000049957429

—

motif médicalR . 313-22 Agrément d'une association de domiciliation de demandeurs d'asileR . 741-2 Habilitation d'une personne morale à exercer à l'étranger des missions de promotion de la carte de séjour portant la mention " compétences et talents

LEGIARTI000050066316

—

Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais 0601294F Collège Jean de La Fontaine - Crépy-en-Valois 0601295G Collège Jacques Monod

Article Annexe

—

Elle s'attache à présenter les nouveaux talents et leur permet d'interpréter leur propre répertoire, notamment dans leur expression régionale sur France 3 et les Outre-mer La 1ère.

LEGIARTI000031350582

—

Egypte Le Caire Section française de la MISR Language School - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Section française du collège du Sacré-Cœur de Ghamra * Lycée : séries ES et S Emirats arabes unis Abou Dabi Lycée français Théodore Monod

LEGIARTI000032850921

—

Egypte Le Caire Section française de la MISR Language School - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Section française du collège du Sacré-Cœur de Ghamra * Lycée : séries ES et S Emirats arabes unis Abou Dabi Lycée français Théodore Monod

LEGIARTI000035979744

—

Le Caire Lycée Voltaire (Smart Village) * * Egypte Le Caire Section française de la MISR * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Section française du collège * Lycée : séries ES et S Emirats arabes unis Abou Dabi Lycée français Théodore Monod

LEGIARTI000029214672

—

* * * Lycée : séries ES et S Section française de la MISR Language School - Mlf Egypte Le Caire * * * Lycée : séries ES et S Section française du collège du Sacré-Cœur de Ghamra Egypte Le Caire * Lycée : séries ES et S Lycée français Théodore Monod

Article Annexe

—

d'entreprises dans la gouvernance des écoles, par un financement contractuel ou philanthropique de leurs activités, et par un soutien à l'entrepreneuriat ; -contribuer au rayonnement de la recherche et des formations françaises, permettre d'attirer des talents

Article 1

—

Sous-section 2 : La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ passeport talent ” et la carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ passeport talent (famille) ”, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. R313-41, Art.

Article ANNEXE I

—

. - les partitions d'un ensemble de trois chants monodiques, d'esthétiques différentes et avec accompagnement, susceptibles d'être interprétés par une classe de collège et qu'il doit connaître et maîtriser en vue d'une interprétation devant le jury.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

la protection subsidiaire ; -leur qualité d'enfant d'étranger titulaire de la carte de séjour temporaire portant la mention : “ vie privée et familiale ” ; -leur qualité d'étranger titulaire de la carte de séjour temporaire portant la mention : “ talent

Article Annexe 1

—

le préfet de police, dans le cadre d'une demande de titre de séjour pour motif médical Article R. 313-22 Habilitation d'une personne morale à exercer à l'étranger des missions de promotion de la carte de séjour portant la mention compétences et talents

Article Annexe préambule

—

Il ne peut être évidemment question de commencer par la monodie pour aboutir aux polyphonies les plus ardues ou commencer par écouter les œuvres les plus brèves de Webern pour terminer par la Tétralogie wagnérienne.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il met en œuvre observation, imagination, créativité, sens de l'esthétique et de la qualité, talent et habileté manuels, sens pratique, et sollicite les savoirs et compétences scientifiques, technologiques et artistiques pertinents.

LEGIARTI000037561715

—

Egypte Le Caire Section française de la MISR Language School-Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Section française du collège du Sacré-Cœur de Ghamra * Lycée : séries ES et S Emirats arabes unis Abou Dabi Lycée français Théodore Monod

Page 4 · 84 résultats

← PrécédentSuivant →