chargée par la société Sériparquet de l'exécution d'un marché relatif à la réalisation d'une installation de séchage des bois, a confié le raccordement et le calorifugeage des tuyauteries du réseau des séchoirs

G..., domicilié [...], 2°/ à la société d'exploitation des Etablissements Sécher, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la caisse de mutualité sociale agricole du Limousin

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 mai 2006), que le GIE SECCCCI

. ; que ces deux parcelles sont séparées par un mur de soutènement ancien en pierres sèches que M. et Mme U... ont rehaussé en 1999 d'un mur en moellons ; que, soutenant que le mur se dégradait et menaçait

Z... et Mme A... par un mur en pierres sèches lui appartenant, a assigné ses voisins en arrachage des souches situées contre son mur et réparation des dommages subis par celui-ci ; Attendu que, pour rejeter

V..., domicilié [...] , 2°/ à la Fédération des syndicats interprofessionnels autonomes (FSIA), dont le siège est [...], [...], 3°/ au syndicat SECI-UNSA, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation

faveur de la thèse du suicide; que l'ensemble des différents actes d'instruction réalisés par le magistrat sont venus confirmer la possibilité de la pendaison grâce au flexible de douche attaché au sèche-linge

novembre 1990), que Mme Colette Z... a assigné les époux Y... et les époux X... pour faire reconnaître que sa parcelle était enclavée par suite de l'édification, par les époux Y..., d'un mur en pierres sèches

Un nouveau séchoir englobant les deux verrières actuelles et l'accès à la terrasse sera construit aux frais de la copropriété.

violé l'article 1348 du Code civil ; alors que, d'autre part, tenue de tirer de ses propres observations les conséquences légales qui en découlaient, la cour d'appel, qui constatait que, la commande de sèche-cheveux

part, qu'au titre des modalités de paiement des factures n 672 (ligne de production des pâtes alimentaires longues) et n° 673 (ligne automatique et continue pour la production de couscous précuit et séché

litigieux était mitoyen, sur la présomption de mitoyenneté de l'article 653 du code civil, les dispositions du recueil des usages locaux prévoyant que les clapas de garrigues constitués de pierres sèches

fonctionnement déterminées ; que la société Lajtos a commandé, en sous traitance, à la société Neu les équipements destinés à véhiculer, à chauffer et recycler l'air nécessaire à l'alimentation du séchoir

procès-verbal de transport sur les lieux du 29 mars 1982) que la signalisation latérale droite de l'ensemble routier était assurée au moyen d'ampoules de 15 watts entièrement recouvertes d'une pellicule de boue sèche

adaptée aux conditions de circulation, que cette vitesse lui a fait perdre le contrôle de son véhicule, les juges du fond, qui ajoutent que les enquêteurs ont également relevé la présence de terre séchée

l'immeuble, ce qui avait conduit l'expert à conclure à l'absence de désordres, et que le rapport complémentaire d'expertise déposé le 28 juin 2022 n'avait permis de constater que la présence d'auréoles sèches

titulaire de la marque dénominative "Equilibre" déposée à l'INPI le 2 février 1994 et enregistrée sous le n° 94 504 445 pour désigner les produits en classes 7 et 11, notamment des machines à laver et à sécher

Secchi pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d’éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.