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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6364ba3be405357f749ea542
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Rôle N° RG 20/03447 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFWY6 [N] [O] [G] [I] C/ Société PIERRE BERGE & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine
Source officielleChambre sociale
6520f5e0bb275d83183a3b30
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
Source officielleChambre sociale
6528df23aaebb88318fda48a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2110360_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que les requérants sont accompagnés de leurs deux enfants mineurs dont un de deux ans et demi à la date de la décision attaquée, qu'ils disposent d'un logement précaire
Source officielleHO-recours JLD
672ca84e660489ed11980fb7
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 1 N° RG 23/01155 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBD5 SI/EB [J] ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2024 Nous, Madame Sandrine
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99af
18 avril 2024
18 avril 2024
immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le n° 317 425 981 dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandrine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201662f5393e2eb44aca
4 octobre 2022
4 octobre 2022
domicilié és qualité au siege [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric MESSNER de la SELARL PALLIER, BARDOUL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre 2-4
69f2ed8acdc6046d470d5278
29 avril 2026
29 avril 2026
des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163c2c11a5f0a71dc3c91cd
21 septembre 2010
21 septembre 2010
devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleQuatrième Chambre
686821684965b5d9df318673
4 juillet 2025
4 juillet 2025
recevant les demi-lunes, témoignant ainsi de la présence d'une pièce à cet endroit.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600936_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A..., représenté par Me Sandrine Bleux Laborie, demande au juge des référés de suspendre, sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative, la décision du 26 novembre 2025 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bfe
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Sandrine X... a été très grièvement blessée dans cet accident.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496870.20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
tribunal administratif de Montreuil a condamné La Poste à lui verser, d'une part, une indemnité, dans la limite de la somme demandée, correspondant à la différence entre le plein traitement dû et le demi-traitement
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
66391a19d94801f110a5536d
4 avril 2024
4 avril 2024
au nom du peuple français et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire de BOBIGNY le 4 Avril 2024 ; Par Madame Isabelle LIAUZU, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Sandrine
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034d16589316cbb88a2ad7e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
HASEBOHRLOVA-SILVAIN, avocat au barreau de PARIS, toque J 09 INTIMÉE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT- direction des Affaires Juridiques [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Sandrine
Source officielle1ère Chambre
69facca8cdc6046d47be974f
5 mai 2026
5 mai 2026
Au soutien de leurs prétentions, les appelants font valoir que Mme [I] [Z] épouse [R] était redevable d'une indemnité de réduction à l'égard de son demi-frère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7d5
21 février 2011
21 février 2011
avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008/ 033810 du 18/ 12/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Sandrine
Source officielleChambre des étrangers-JLD
677e162bdbb9bd42de09fb34
4 janvier 2025
4 janvier 2025
Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 25/00010 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JBUY Décision déférée ordonnance rendue le 03 JANVIER 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0ddac25a97f0381f4fed
10 novembre 2014
10 novembre 2014
devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff06
27 novembre 2012
27 novembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officiellePage 4 sur 31