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69 résultats pour « Robin BINSARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6032fee69e36c670ec843b86

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Localité 1] et Mme [Z] [Q] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (Pérou) demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Jean-Raphaël Doyer, membre de la SCP Billard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162e8397dc295bdec6a56ee

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

[Localité 5] Représentées par Me Jean-Loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) Assistées de Me Muriel HUMBERT, avocat au barreau de PARIS - toque E925 plaidant pour la SCP Eric BILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60363a0a2b47519c1738b382

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : [I] [H] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad2a

Appel

27 février 2008

27 février 2008

2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Pierre X... ... 80520 WOINCOURT Représenté, concluant et plaidant par Me Christophe WACQUET, avocat au barreau d' AMIENS, substitué par Me BIBARD

Source officielle
CA

4e Chambre A

61631223615c943a65e0439f

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON INTIMES AFUL LES MAS DE GIGARO, [Localité 5] représentée par son syndic en exercice

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465947c024d1adffef757e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La SAS Hasbro France déclare faire siennes les positions tarifaires telles que retenues par la cour d'appel de Nancy reprenant notamment, concernant les produits Fur Real Dizzy Dancers, Rollin Family,

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeb081f47e994feb2667

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GE CAPITAL BANK) [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Claire BOUSCATEL de l'ASSOCIATION BIARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4af2a1775905dba3bbb0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

exercice Madame [T] [M] née [W], [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
CA

8ème chambre

659f96763328fa00087a255c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 10 Janvier 2024 APPELANTE : Mme [S] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle

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