que la gérante non-salariée fournissait des éléments suffisamment précis quant aux horaires effectivement et personnellement réalisés par elle, nonobstant la possibilité dont elle disposait d'être relayée

motifs ; "alors que toute personne a droit à la liberté et à la sûreté ; que le principe de la double peine appliquée aux mêmes faits est contraire à cette règle de valeur supérieure assurément relayée

téléphoné à ses complices pour leur annoncer qu'il avait trouvé sur les disquettes dérobées la preuve que René Z... préparait une escroquerie et qu'ils allaient le faire chanter ; qu'ils s'étaient donc relayés

régulièrement déposé devant la chambre de l'instruction, la partie civile réclamait un supplément d'information en expliquant qu'elle avait été victime d'une rumeur propagée par le témoin assisté et relayée

[B] a fait un salut nazi sans faire preuve de prudence sur cette imputation démentie au moins depuis 2016 par une décision de justice et relayée dans un journal local mais en outre, il a manifestement

Qu'en statuant ainsi, sans répondre au moyen de défense du prévenu, faisant valoir qu'il pensait que la partie civile n'avait pas lu son message, alors surtout qu'aucun de ses « followers » n'avait relayé

La société DISPEO a alors assigné la société MONDIAL RELAY.

MONDIAL RELAY C/ S.A.S. J.L.G.

mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation, les parties civiles demanderesses faisaient valoir, comme résultant du dossier de procédure, l'existence, le 1er août, d'un portage frauduleux relayé

celui-ci, ayant retenu le tribunal, ayant lui-même déclaré lors de son audition qu'il conduisait depuis la veille, date de son départ d'Italie, sans que personne n'ait pu à un moment ou à un autre le relayer

des époux N..., Serge V... ou Benoît XD... (...) étaient garantis dans un premier temps par des chèques émis par Guy X... dont il a admis qu'ils n'étaient pas provisionnés ; que ces chèques ont été relayés

sa décision que trois incidents graves étaient survenus dans l'établissement en cours d'année 2019 dont deux avaient été débattus lors de la réunion du 11 juin 2019, et qu'une alerte relayée

[R] Malgré confirmation de l'envoi du colis par l’utilisateur pour une livraison en point relais via le distributeur Mondial Relay, Monsieur [G] [H] n'a jamais reçu le miroir.

offensive d'envergure menée par l'organisation "Anonymous", et apparaissant sous l'intitulé "opération Greenrights" ; que l'enquête a permis notamment d'établir que l'adresse internet IRC ayant servi à relayer

2014, ayant pour objet l'aménagement et l'exploitation de points de vente de restauration commerciale sur les terminaux 1 et 2 de l'aéroport Nice-Côte d'Azur, qu'elles aient été signées par la société RELAY

_________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lagardère Travel Retail France, anciennement dénommée Relay

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : K 24-15.446 Demandeur(s) : la société Yellow relay Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur

Jeoffrey X... n'est pas prescrite, - condamné la SCI DU BOIS SAINT REMY à payer à M.