en paiement de la somme de 154 834,01 francs au titre du solde débiteur de son compte courant d'adhérent pour fourniture de marchandises et d'une somme de 168 390,95 francs au titre d'une "convention porcs

en faveur de Laure A..., une rémunération identique de 1 500 francs ; que ces conventions ont, en fait, été signées lors de la remise du travail ; que Laure A... effectuait, au sein de la société UGE Poche

La Tour, à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle), 2 ) Mme Huguette Y... née X..., demeurant actuellement chez Mme X..., ...

relative à la fusion du groupement des producteurs de porcs de l'Armorique et du groupement des producteurs de porcs de l'Ouest

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Georges X... pour abus de biens sociaux par l'acquisition, sur le compte de la société, d'un véhicule de luxe, en l'espèce une porsche

privé du 10 mai 1981, Frédéric X... a exprimé sa volonté, "à titre de condition ajoutée à la donation précitée", que l'entière propriété de l'immeuble sis à Saint-Paul-de-Vence soit attribuée, après sa mort

X..., une porcherie, une maison d'habitation et 14,84 hectares de terres moyennant un fermage calculé d'après la valeur de la viande de porc et celle du blé ; que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VIEILLE-GIRARDET, LOCATAIRE DE JACQUES POUR UNE PORCHERIE OU S'EST DECLARE UN INCENDIE LE 12 MARS 1965 DONT LE PROPRIETAIRE ET SON ASSUREUR ONT VOULU LE FAIRE DECLARER

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

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sera éventuellement saisie aura à se prononcer prononçant éventuellement une mesure de confiscation ; "et aux motifs éventuellement adoptés qu'il résulte des pièces de l'information que le véhicule Porsch

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Porcherie - Fermeture.

X... et Y... avaient prévu de participer au volant d'un véhicule de marque Porsche, un accrochage est survenu entre ce véhicule, conduit par M. X..., et celui piloté par M.

Q... coupable d'outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, d'opposition au contrôle de carnier, sac ou poche à gibier et de chasse sans être porteur du permis de chasser ; "aux motifs

X... et Mme Y..., propriétaires de lots dans l'immeuble situé [...] et d'un lot composé d'un premier étage, d'un deuxième étage et d'un grenier situé au-dessus du porche donnant accès à la [...] , ont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Porcher, sise ..., BP 167, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), en cassation