la piscine extérieure et 20.100 euros à titre de dommages et intérêts, AUX MOTIFS QUE l'expert judiciaire a constaté que la piscine intérieure présente les désordres suivants : le liner présentait des

soit Nuremberg (pistons en aluminium) et Plymouth (pistons en acier) ; - que l'activité industrielle de conception et de fabrication développée au sein du segment [...] porte manifestement sur plusieurs

"hélicoïdal monté sur l'arbre à cames" et constater simultanément, d'autre part, que "le remplacement du pignon usé n'était pas suffisant pour rendre opérationnel le moteur babord", ce dont il résultait

. ; que les constatations et déclarations des enquêteurs sont suffisamment précises pour retenir Pinto dans les liens de la prévention ; "alors, d'une part, que l'arrêt attaqué qui constate expressément

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Benoît Y... coupable d'avoir commis un faux en ayant attesté faussement, en décembre 1998, avoir accordé, le 21 décembre 1995, une autorisation de construire une piscine

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident de la société Pinxor

prétendre que la piscine était hors d'usage.

monté dans la journée dans un bâtiment à construire est tombé d'une seule pièce dans le vide, emportant dans sa chute Luc Y... qui était en train de lisser; que ce mur pignon servait de protection

réalisation de l'accident, le jeune Cédric Z... ayant pu rester immergé la tête dans l'eau plusieurs minutes avant qu'un adulte ne s'en aperçoive" ; "que le fait que l'activité ait été exercée à la piscine

Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Piscines et loisirs créations, 3 / de M.

compagnie Union des assurances de Paris (UAP), ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles sous le contrôle de la société le bureau Véritas (bureau Véritas), a chargé de la réalisation d'une piscine

[Q] avait déclaré que la piscine était à refaire et, souverainement, que celui-ci avait conscience des imperfections et vices de la piscine lors de la vente qui n'avaient pas été découverts après

[F] était directeur général, a conclu en 2007 avec la société Forez piscines plusieurs contrats-cadre de sous-traitance d'une durée de quatre ans tacitement reconductibles ; qu'en 2009, M.

X..., piéton, traversait la chaussée hors du passage protégé, lorsque survint une motocyclette pilotée par M. Y... ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.

appelé en garantie son assureur, M. de Andrade, et l'assureur de ce dernier ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'ordonner la démolition du mur pignon

relative à une saisine de la société Pinton

décision de base légale au regard du même texte ; Mais attendu qu'ayant, par motifs adoptés, relevé qu'il résultait des conclusions de l'expert judiciaire que le bâtiment à usage de garage et la piscine

sur 4 mois pour la piscine mais aussi pour l'arrosage du jardin ; les différentes entreprises qui ont entretenu la piscine ont indiqué qu'il n'y avait aucune fuite ni désordre ; l'analyse du premier juge