d'une part, que, commet une faute dont il doit réparation le banquier qui, concomitamment à la révocation de son engagement par la caution et en fraude de ses droits, procède à l'ouverture d'un compte parallèle

suffisants, saisir le président du tribunal de grande instance statuant en la forme des référés, pour qu'il ordonne la communication par l'employeur des éléments manquants ; que lors même que consulté parallèlement

évoque un climat de tension et de défiance à l'occasion du retard pris en raison des absences de Mme C... et de l'impossibilité d'en atténuer les perturbations en ajoutant que cela s'est développé en parallèle

apport d'une clientèle par le VRP, la cour d'appel a violé l'article L. 751-9 du Code du travail ; alors enfin, qu'il résulte de l'arrêt lui-même, que le VRP avait mis sur pied un véritable commerce parallèle

140, 206, 520, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a déclaré sans objet une ordonnance maintenant le contrôle judiciaire de la personne qui faisait parallèlement

où les sols étaient contaminés par sa faute, tout en constatant que les plants vendus étaient infestés par le virus, ce qui suffisait à causer l'entier dommage, indépendamment d'une contamination parallèle

l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de sursis à statuer et de l'avoir condamnée à garantir la société Visa films des sommes auxquelles elle était condamnée alors, selon le pourvoi, que l'instance pénale parallèlement

fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors « que, devant les juges du fond, Mme [I] avait expressément fait valoir que la publication de l'article litigieux ne pouvait être utilement mise en parallèle

relative à des pratiques mises en œuvre par divers laboratoires dans le secteur des exportations parallèles de médicaments

Y... n'a pas contesté la réalité de la situation présentée, soit une mesure répressive de son fait contre des partisans de « la manif pour tous » ; qu'il affirme enfin que le parallèle entre cet élément

huit trimestres requis ; que le juge du fond a néanmoins fait droit à sa demande d'allocation en ajoutant à ces cinq trimestres de cotisations quatre autres trimestres acquis du fait de l'adhésion parallèle

indemnité de fin de carrière alors, selon le moyen, que le dirigeant social qui invoque, à l'appui de prétentions salariales ou indemnitaires, l'existence d'un contrat de travail parallèlement

de 10,04 % à compter du 12 août 2015, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en retenant que les emprunteurs n'administrent pas la preuve d'avoir adressé une lettre de résiliation à la société de crédit parallèlement

X... tendant à titre principal à faire annuler deux actes constatant des prêts et à solliciter, par voie de conséquence la radiation du commandement aux fins de saisie immobilière qui avait été parallèlement

commis diverses indélicatesses, telles que notes de frais excessives, insultes, menaces et harcèlement du personnel, et menacé de licencier "pas mal de monde" ; que nonobstant l'allusion à la qualité parallèle

déclaré Claudine X... coupable de faux et usage de faux et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'aux termes de son rapport déposé le 30 avril 2002, l'expert a conclu (...) la mise en parallèle

Y..., alléguant avoir exercé des fonctions salariées au service de la société Alloin mont Jura marchandises, parallèlement à son mandat social de directeur général, renverse indûment la charge de la preuve

accueilli la demande et déclaré le licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que la société Videac produisait régulièrement la copie d'une lettre par laquelle, parallèlement