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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-1
63660aeebb0cef7f74279175
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bd8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
Source officielleChambre sociale 4-2
6971bdaccdc6046d473282f7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Est-ce que c'est un oubli de votre part ' Est-ce que nous pouvons oui ou non chercher un poste de reclassement à M. [Y] ' ".
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f52
26 janvier 2018
26 janvier 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 79A 1ère chambre 1ère section ARRET No CONTRADICTOIRE DU 26 JANVIER 2018 No RG 16/02894 AFFAIRE : Stéphane, André, Yves, Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f9d
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleSociale C salle 1
681997c06a65bd051c5d6e00
25 avril 2025
25 avril 2025
[F] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2143330-2275876
11 octobre 2007
11 octobre 2007
En effet, même si elle s’est exprimée en des termes crus et virulents, il ne faut pas oublier que les expressions utilisées reflétaient la manière dont elle percevait elle-même la gravité de son état.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01253_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Malbete, représentant de FranceAgrimer. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés
68e557cd0e2901d10fa35589
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sur le maintien d’accusations allant à l’encontre du droit à l’oubli.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
650bde4fbeee0f8318b970ae
31 août 2023
31 août 2023
- N° Portalis DBVL-V-B7E-QO56 SELAS LABORATOIRE BIOLIANCE C/ Mme [E] [X] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril DUBREIL Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
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15 avril 2014
15 avril 2014
DES GARDES Mairie 49120 SAINT GEORGES DES GARDES représentée par Maître BRETON avocat substituant Maître Henri LOISEAU, avocat au barreau d'ANGERS-No du dossier A1004 en présence de Monsieur Stéphane
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1de91c8e9fcf071343
11 juillet 2022
11 juillet 2022
SELAS CAVALLARO AVOCAT, avocat au barreau de DAX INTIME : Monsieur [Y] [H] né le 28 Novembre 1948 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506266_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Article 2 : Le présent jugement sera noD...ouahi Cyril A..., à Me Galinon et au préfet de la Haute-Garonne. Délibéré après l'audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504545_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Article 7 : Le présent jugement sera noB...amed Oualid A..., à Me Saihi et au préfet de la Haute-Garonne. Délibéré après l'audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9453e
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Stéphanie R..., avocat au barreau de TOULON INTIMÉ : Mme B... U... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f6
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3da7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de Paris, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 juin 2025, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Stéphanie
Source officielle9e Chambre A
6034001d811d59b00f4adc2f
17 février 2017
17 février 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielle9e Chambre A
61629876201c88caf8c4e218
11 avril 2013
11 avril 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2013 N°2013/469 Rôle N° 12/18927 [Y] [H] C/ SAS INTERVASCULAR Grosse délivrée le : à : -Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-5
665aba2e97d592000810718d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officiellePage 4 sur 15