Codes de loi français

Article 10

Pour la désignation de ses représentants, Orange SA doit respecter une proportion minimale de 40 % de personnes de chaque sexe. Cette proportion est calculée sur l'ensemble des représentants d'Orange SA, titulaires et suppléants.

Article 1

C'est un fromage à pâte persillée non pressée et non cuite, en forme de cylindre plat à talon convexe, affiné, et dont la croûte présente une fleur fine constituée d'un léger duvet blanc de type moisissures pouvant tolérer un marbrage de couleur orangé

Article 67-16-5

foncé et affichant le chiffre deux ; - 12 segments de couleur vert clair et affichant le chiffre quatre ; - 8 segments de couleur jaune et affichant le chiffre six ; - 3 segments de couleur rouge et affichant le nombre seize ; - 2 segments de couleur orange

Article 49

Les feux stop des véhicules mis en circulation avant cette dernière date peuvent continuer à émettre soit de la lumière rouge soit de la lumière orangée.

Article 2

portail doit être correctement éclairé ; un niveau d'éclairement de 50 lux mesuré au sol doit être assuré et l'aire de débattement doit faire l'objet d'un marquage au sol ; h) Tout mouvement de la porte ou du portail doit être signalé par un feu orange

Article 36

Tout projecteur orientable qui ne répond pas aux conditions imposées aux projecteurs de route par les articles 83 et 84 (3e alinéa) du code de la route et par l'article 9 du présent arrêté doit émettre une lumière orange et être équipé d'une lampe d'une

LEGIARTI000046501831

2019_04_03-2 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2019_LOT3_ZN_03_001 BERT BOUYGUES TELECOM/ Les Mandins 753036 6583285 2019_LOT3_ZN_03_001_S1 1 Les Berteliers 753932 6583020 2019_04_07-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2019_LOT3_ZN_07_001 ORGNAC L'AVEN ORANGE

Article 39

Toutes facilités doivent être données aux membres siégeant au sein des commissions administratives paritaires par Orange SA pour leur permettre de remplir leurs attributions.

Article 1

, Vidaillac, dans le canton de Limogne-en-Quercy ; Aujols, Bach, Belfort-du-Quercy, Belmont-Sainte-Foi, Cieurac, Cremps, Escamps, Laburgade, Lalbenque, Vaylats, dans le canton de Lalbenque ; Saint-Sulpice, Gréalou, Marcilhac-sur-Célé, Saint-Jean-de-Laur

Article 25

; 4° Des décisions relatives à la révision du compte rendu de l'entretien individuel dans les conditions prévues à l'article 5 du décret n° 2016-47 du 26 janvier 2016 relatif à l'entretien individuel des fonctionnaires exerçant leurs fonctions à Orange

Article 1

, Sauveterre, Vallabrègues, Vénéjan, Villeneuve-lès-Avignon ; - dans le département de Vaucluse, sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon, Bollène, Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Lamotte-du-Rhône, Lapalud, Mondragon, Mornas, Orange

Article 2

avec du lait de vache emprésuré non reconstitué, non concentré, mis en moule après division préalable du caillé non lavé, non malaxé, à pâte égouttée, salée, à croûte lissée ensemencée par frottages ou autres traitements humides, de couleur jaune à orangé-rouge

Article 46-1

Les cinquante-deux segments de couleur se décomposent de la façon suivante : 24 segments de couleur orange ; 12 segments de couleur verte ; 8 segments de couleur bleue ; 4 segments de couleur rouge ; 2 segments de couleur violette ; 1 segment de couleur

Article Annexe 7

Séries diplomatiques et assimilées Séries CMD, CD Le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères orangés sur fond vert jaspe.

Article R4451-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

pour les travailleurs en : 1° Dose efficace sur douze mois pour une activité régulière en zone contrôlée ou en zone radon mentionnées à l'article R. 4451-23 ; 2° Dose efficace sur la durée de l'intervention pour des travaux en zones contrôlées jaune, orange

Article A37-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 07 > 94

Le procès-verbal de contravention mentionné à l'article A. 37-1 est de couleur orange et ses caractéristiques sont les suivantes : I.

Article 3

Note supérieure ou égale à 2 et inférieure ou égale à 3,9 : orange, référence Pantone 1 585 C ; 3. Note supérieure ou égale à 4 et inférieure ou égale à 5,9 : jaune, référence Pantone 7 548 C ; 4.

Article 34 a

Il doit exister un témoin d'enclenchement des feux arrière de brouillard constitué par un voyant lumineux à intensité fixe et de couleur orangée. Ces feux et leurs lampes doivent être conformes à un type agréé.

Article Annexe V

Burm. f. 8,0 Mangue (**) Mangifera indica L. 13,5 Orange (*) Citrus sinensis (L.) Osbeck 11,2 Fruit de la Passion (*) Passiflora edulis Sims 12,0 Pêche (**) Prunus persica (L.)