CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

492 résultats pour « Nicolas Barrabe »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372359cd58014677408a0f

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Nicolas Y..., demeurant : 82130 Lamothe-Capdeville, 7 / M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02762_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

C'est donc sans retard fautif que ces barrages n'ont été installés qu'à partir de 2018.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50142

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. O...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497179.20250716

Admin. suprême

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de la fédération française des associations de sauvegarde des moulins

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741ba70

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Didier - contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE en date du 4 octobre 1988 qui l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle pour attentat à la pudeur accompagné de tortures et d'actes de barbarie

Source officielle
CC

civ1

607940cb9ba5988459c3eb47

Cassation

28 mai 1968

28 mai 1968

BARRAU - AVOCAT GENERAL : M. BLONDEAU - AVOCATS : MM. NICOLAS ET RYZIGER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860c4

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, Condamne la société BARRAL, prise en la personne de son représentant légal, à payer à M.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008220324

Admin. suprême

27 septembre 2006

27 septembre 2006

novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE GTM CONSTRUCTION, dont le siège est ... (92003) ; la SOCIETE GTM CONSTRUCTION, venant aux droits de la société Barbé

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6dc3fe1a38d696f20f86

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

administrateur provisoire Maître [E] [N], mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nicolas

Source officielle
CC

civ3

61372660cd5801467742515a

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Guérin, pris ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Carrières du Barbe, demeurant ...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:461980.20240110

Admin. suprême

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee874

Cassation

2 février 1988

2 février 1988

(Côte-d'Or), 4°/ Madame Nicole D..., demeurant ...

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2002814-2111751

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

  Le requérant   Le requérant, Shayan Baram Saadi, est un ressortissant irakien de 30 ans résidant à Londres.   Résumé des faits   M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008044089

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Nicolas Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301137_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Insurance, la société Helvetia Compagnie Suisse d'assurances, la société Lloyd's Insurance Company, la société SMA, la société Ergo Versicherung AG et la société Arch Insurance DAC, représentés par Me Nicolas

Source officielle
CC

civ1

61372292cd580146773fe9d1

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Pierre X..., demeurant ..., 3 / de la société Baral, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310132

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de le Cabinet François Pinet, avocat de Mme [R], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831949

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Nicolas B, demeurant ..., Mme Christiane H, demeurant ..., Mme Roselyne I, demeurant ..., M. Jean-Christophe J, demeurant ..., Mme Denise K, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90123

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Vu les écritures de Monsieur Nicolas Z...et Madame Virginie A...épouse Z...déposées au greffe le 14 décembre 2010.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f54cdc6046d4701a83a

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 1] Activité : Gestion de titres dans toutes sociétés d'exploitation de salons de coiffure sous l'enseigne LA BARBE DE PAPA.

Source officielle

Page 4 sur 25

← PrécédentSuivant →