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1 447 résultats pour « Neiman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-416488-416719

Admin. suprême

20 septembre 2001

20 septembre 2001

    The applicants   The case concerns an application brought by ten Turkish nationals, Fatma Ayten Yagtzilar, Mustafa Aykut Yagtzilar, Yakut Yagtzilar, Nermin Baykal, Bahadir Atik, Feriha

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11110

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[I] [M], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Newman, société par actions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300453_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

La société Netman Guyane a notamment présenté une offre sur le lot n° 1 portant " bionettoyage et fourniture de consommables ".

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2008:68

droit européen

23 mai 2008

23 mai 2008

#Kurt-Wolfgang Braun-Neumann срещу Европейски парламент.#Дело F-79/07.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300571

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 décembre 2015), que la société Unibail Rodamco a vendu à la Mutuelle des architectes français un immeuble, donné à bail à la société Nexans

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020374641

Admin. suprême

20 juin 2007

20 juin 2007

Dakar, où il était affecté, par deux officiers de l'armée de l'air à la retraite, avec lesquels il a signé en 1998 un mandat de gestion pour des placements financiers proposés par la société monégasque Neiman

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006468

Admin. suprême

20 juin 2007

20 juin 2007

Dakar, où il était affecté, par deux officiers de l'armée de l'air à la retraite, avec lesquels il a signé en 1998 un mandat de gestion pour des placements financiers proposés par la société monégasque Neiman

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:150

CJUE

5 juillet 1978

5 juillet 1978

#Stad Frankfurt/Main tegen Firma Max Neumann.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesverwaltungsgericht - Duitsland.#Zaak 137/77.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1967:42

CJUE

21 novembre 1967

21 novembre 1967

. # Firma Max Neumann contra Hauptzollamt Hof/Saale. # Pedido de decisão prejudicial: Bundesfinanzhof - Alemanha. # Processo 17-67.

Source officielle
CC

comm

61372467cd58014677415385

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

insuffisantes, les rondes de surveillance de ses locaux étant seulement effectuées toutes les heures, les cadenas pouvant être facilement coupés, l'ensemble routier n'étant équipé que d'un dispositif anti-vol Neimann

Source officielle
CC

cr

613725b3cd5801467741fe23

Cassation

21 novembre 1996

21 novembre 1996

Ceci est faux : le loyer était payé par prélèvement automatique et Mme B... a toujours travaillé; "2°) la découverte du 19 janvier 1994 de la Ferrari : deux portières forcées, neimann cassé, des rayures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a438

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

l'acte de destruction ou de dégradation qui a précédé, accompagné ou suivi, ladite tentative, manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce le pliage de la porte passager et la dégradation du neiman

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

La société et plus généralement le groupe NEWMAN se trouvent confrontés à de sérieuses difficultés économiques.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10438

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Isor, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                            , 2°/ à la société Netman

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2023-16

droit financier

29 novembre 2023

29 novembre 2023

La société Visiomed Group La société Negma Group Ltd M. Eric Sebban M. Olivier Hua — 1 300 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

6079b1829ba5988459c5264c

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

affectée sur le chantier Atochem, a fait une demande de congé parental, acceptée le 16 novembre 1990, pour une durée d'un an ; qu'au cours de ce congé le marché Atochem a été repris par la société Netman

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f3b787c4000862f5d1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

- Procédure collective de la société Newman Par jugement du 3 juin 2016, le tribunal de commerce de Besançon a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire de la société Newman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00466

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 2044 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Netman

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:409

CJUE

23 octobre 1986

23 octobre 1986

#Volker Hoyer e Manfred Neumann contro Corte dei conti dell'unione europea.#Cause riunite C-322/85 e C-323/85.

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed53

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

pratiques concertées sur ce secteur et notamment ceux relatifs à la convention EDF HTA du 1er juin 2002 au 31 mai 2004, à laquelle la société Draka Paricable a soumissionné en compagnie de sociétés Nexans

Source officielle