COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

INTIMES SARL GEO MEDIA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Non constitué Monsieur [M] [D] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté et assistée par Me Noémie

FONCIA ALSACE BOURGOGNE FRANCE COMTE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 4] à [Localité 7] représentée par Noémie BRUNNER, avocat à la cour.

Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 2 avril 1998, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

RIGOLO COMME LA VIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Noémie DUPUIS, Avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 17 Janvier 2024 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat

, de Me Z..., avocat de la société Le Champ Noël, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la Mutuelle des Architectes Français (MAF) du désistement de son pourvoi en ce qu"il

DBVW-V-B7G-H272 Décision déférée à la cour : 28 Mars 2022 par le tribunal judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : Madame [D] [Z] épouse [X] demeurant [Adresse 3] à [Localité 4] représenté par Me Noémie

demeurant [Adresse 3] à [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2024/003872 du 24/09/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Colmar) représenté par Me Noémie

Signé par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président et Madame Laure METGE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SAINT-MARTIN, décision attaquée en date du 19 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00090 DEMANDERESSE : Société SCI DES TROPIQUES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Noémie

Z... a passé la fin de l'après-midi et la soirée chez son amie Laurie C..., avec laquelle elle a dîné en compagnie de Muriel Le D..., Michel E... et Noël F..., toutes ces personnes ont été entendues

copropriétaires du [Adresse 20], ès qualité de propriétaire de la parcelle cadastrée CJ[Cadastre 32], représenté par son syndic le cabinet HELLIER DU VERNEUIL, [Adresse 20] [Localité 25] représenté par Maître Muriel

chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Sogen, dont le siège est ..., 2 / de la société Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 3 / de la société Les Mutuelles

Il est donné acte aux sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Léon Noël. Faits et procédure 2.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

ATELIER DE RESTAURATION KLUGHERTZ prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 9] à [Localité 8] représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la cour La S.A.R.L.

Cédric D'OOGHE, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉS : Madame [R] [I] demeurant [Adresse 6] à [Localité 4] Monsieur [E] [O] demeurant [Adresse 2] à [Localité 4] représentés par Me Noémie

DBVW-V-B7I-IJWQ Minute n° : 497/2025 ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 dans l'affaire entre : REQUERANTE : La SCCV LE PRECELLENCE ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Noémie