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134 résultats pour « Michael Sebrier »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69732656cdc6046d476499a6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

] [L] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-Marc VIRELIZIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉ : Monsieur [B] [X] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Référés

6788a22fb815c30a4df70bac

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SELARL SEKRI

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef59c3ba90f51dc2181

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SELARL [H] [Z] - 1776 Expédition : Régie Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l’audience publique de la Juridiction des Loyers Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163278a33484180ee72288b

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

APPELANTE Madame [R] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jennifer ASSERAF, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Mickaël BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b72f

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SCP SERRI-PICHOFF pour Avocat ET : Monsieur Simon Y... né le 28 janvier 1950 à MONTROND-LE-CHATEAU (25660) demeurant ...

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfff79cdc6046d4704225f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024026364 20/06/2024 ENTRE : SAS SARAH FOOD EUROPE, dont le siège social est 1 Boulevard Michael Faraday 77000 SERRIS - RCS B 834929564 Partie demanderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur Jean-Philippe Y

6253cd18bd3db21cbdd923ec

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 mai 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 5051 Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890d

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

INTIMÉEayant Me Bruno GRACIANO pour avouéet la SCP SERRI pour avocats Monsieur Michel Y... né le 28 août 1941 à LANDRESSE (25530) ...

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

6866e9b0d33109fd079b6613

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocats au barreau de l' EURE, substitué par Me Marie-Julie HUBERT avocat au barreau de l'Eure DÉFENDEURS : Monsieur [L] [F] [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 3] Comparant assisté par Maître Jean-michel

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd2da31367c908eb875

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Rouen plaidant par Me PESCHIUTTA Sas SOUFFLET AGRICULTURE venant aux droits de la Sas ETABLISSEMENTS BORDAGE RCS de Troyes 706 980 182 [Adresse 12] [Localité 3] représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic la société SECRI GESTIONc/AssociationNEGEV ACADEMY

6974fb4acdc6046d4793c4e9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RÉFÉRÉ RENDUE LE 09 JANVIER 2026 N° RG 23/02836 - N° Portalis DB3R-W-B7H-ZAKF N° de minute : 26/75 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic la société SECRI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10960

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Mohamed Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Michel Premat, société par actions simplifiée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac1

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Née le 27/08/1956 à SAINT AUBIN DU THENNEY (27) La Landrière 27270 ST AUBIN DU THENNEY Représentée par Me Michel HEMERY, avocat au barreau de BERNAY de la SCP PERSON-HEMERY-EUDE-SEBIRE, avocats au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c8ef53dc5b777c90993161

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Ordonnance du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 09 Juillet 2020 APPELANT : Monsieur [Y] [J] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jean-michel

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f97da9e15c513202452

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

02 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [F] né le 08 Janvier 1979 à [Localité 8] (76) Profession : Responsable Logistique de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-michel

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5664cdc6046d47f66f60

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Demanderesse au principal, comparant par Maître Morgane LAMBRET, de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2], substituant Maître Michèle SOLA, avocate

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104603_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Dans ces conditions, l'absence de mise à disposition de l'étude du bureau SERI n'a pas été de nature à nuire à l'information du public. 9.

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Francis AC..., Mme Michelle YR..., M. AX... YC..., Mme Marie XT..., M. Bernard ZM..., les époux ZC..., M. Maurice XR..., M. Denis R..., les époux ZY..., ZX...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

660f9517a40f8b0008cb793f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MB AUTO Immatriculée au RCS d'Evreux sous le n°790 682 025 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau de l'EURE COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf2

Appel

15 septembre 2006

15 septembre 2006

.) - RG no 03/13565 APPELANTE SARL STILL nouvelle dénomination de la Société STILL & SAXBY pris en la personne de son gérant 6 Boulevard Michael Faraday SERRIS 77716 MARNE LA VALLEE CEDEX 4 représentée

Source officielle

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