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339 résultats pour « Michaël WACQUEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372367cd580146774094d6

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Mickaël Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Guingamp (Section activités diverses), au profit : 1 / de la société Vigile protection

Source officielle

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CC

comm

61372378cd5801467740a3b1

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Mickaël Y..., demeurant chez Mme Z..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société Vincent et Armet Dolley, société civile

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469555.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société Alliance Ambulances ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

613720fdcd580146773f00f0

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Michaud, rapporteur, MM. Y..., A..., Z..., X..., E... B..., MM. Delattre, Laplace, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372206cd580146773f9953

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Chevreau, Deroure, Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722a1cd580146773ff62d

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Chevreau, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f57ba

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Michaud, conseiller rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27d8

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Michaud, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137265ccd58014677424f59

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

6137265fcd580146774250b2

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Michaud, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Ricard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372669cd580146774255e8

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre

Source officielle
CC

civ2

61372284cd580146773fdecd

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Mucchielli, conseiller référendaire rapporteur, M. Pierre, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613721e7cd580146773f89fe

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613721ddcd580146773f8418

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613721decd580146773f84e0

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721e4cd580146773f8865

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Mucchielli, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fedb2

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1775

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Chabrand, Michaud, Devouassoud, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, MM. Delattre, Laplace, Chartier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721d0cd580146773f79b3

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372213cd580146773fa09c

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Michaud, Séné, conseillers, M.

Source officielle