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225 résultats pour « Matthias Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

60793b3a9ba5988459c3c60b

Cassation

24 janvier 2005

24 janvier 2005

COTTE, SARGOS, WEBER, ANCEL,TRICOT et DINTILHAC présidents de chambre, M. GUERDER, Conseiller Doyen, M.

Source officielle

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CC

civ3

61372270cd580146773fd043

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, 1er section), au profit de Mme Lucille Y..., demeurant à Mathas, Pardoux (Puy-de-Dôme), défenderesse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616290cfe498f0b428bb834d

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

[X] ; Que la société The WEB Family motive cette demande par le fait que les compétences informatiques de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69decf9fcdc6046d4741b034

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Philippe MATHIS, Juge, M.

Source officielle
CC

other

60793b369ba5988459c3c487

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

Cotte, Sargos, Weber, Ancel, Tricot et Dintilhac, présidents de chambre, M. Thavaud, conseiller, M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363684e37e31b7f744449b0

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

* ** FAITS ET PROCÉDURE [G] [T] a été engagée par la SAS MY WEB MARKETING à compter du 13 octobre 2014.

Source officielle
CC

comm

6137225dcd580146773fc5c6

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

Weber président de la société Maclair spécialisée dans l'importation de machines-outils des Etats-Unis avait accepté, le 4 janvier 1977, de cautionner tous engagements de cette société envers la banque

Source officielle
CC

civ3

6137229acd580146773fefc6

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137236acd58014677409742

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la commune de Grenoble, de Me Boullez

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424e00

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Marché de compensation de la Chine (Machine), société

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbdba9d5adc26061f459

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

IKONE WEB, exerçant sous l’enseigne commerciale ONE HOUR [Adresse 5] [Localité 10] non constituée S.A.R.L. OTO MACHINES [Adresse 5] [Localité 10] non constituée S.C.M.

Source officielle
CC

civ3

613723a6cd5801467740c81f

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe75c

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 1993), que M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb33fcdc6046d473f7d16

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR SAS FIGARO CLASSIFIEDS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL FEDARC en la personne de Maître Katy CISSÉ, Avocate [Adresse 2] DÉFENDEUR SAS WEB

Source officielle
CC

other

60793b3a9ba5988459c3c5fd

Cassation

24 janvier 2005

24 janvier 2005

COTTE, SARGOS, WEBER, ANCEL,TRICOT et DINTILHAC présidents de chambre, M. GUERDER, Conseiller Doyen, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202761_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la société Web Geo Services ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

civ3

6137238dcd5801467740b447

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:455196.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

Parc éolien des Vents du Serein ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 11 juillet 2023, présentée par la société Web Parc éolien des Vents du Serein.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00162

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

été embauché en 1986 ; La fabrication et l'installation des versions numériques des magazines Machines Production et Werkzeug Technik sur le web ; - L'animation du site Web Machpro. fr".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Mathias Y..., M.

Source officielle