a acheté à la société Moteurs Leroy-Somer (société Leroy-Somer) une génératrice, CLSK 450, destinée à remplacer une génératrice, C560, qui présentait des défaillances depuis 1983 ; que la nouvelle machine

vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé au bras ; que le prévenu avait dans de telles conditions, accepté l'aide de Thierry Z...", et utilisait une machine

#Visti Beheer BV contro Ufficio per l'armonizzazione nel mercato interno (marchi, disegni e modelli) (UAMI).

#El Corte Inglés, SA contro Ufficio per l'armonizzazione nel mercato interno (Marchi, disegni e modelli).

motifs, manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que l'inspecteur du travail a conclu que le transpalette n'était pas une machine

dans un état sensiblement identique à celui dans lequel il les avait reçues, après une utilisation de six ans, quand la période ainsi prise en compte pour déterminer l'état des machines était postérieure

à clavier droit, tandis qu'elle-même, seule autre fabricant de machines à sténotyper sur le marché mondial, était connue pour ses machines à clavier à angle obtus, mais que la société Stenograph avait

#Mederer GmbH contro Ufficio per l'armonizzazione nel mercato interno (Marchi, disegni e modelli) (UAMI).

et plus particulièrement sur la cercleuse, soit sans avoir arrêté la machine, soit en l'ayant effectivement arrêtée mais il aurait été surpris par une remise en route intempestive (arrêt, page 8, in

Vacuum avait commis des actes de contrefaçon du brevet EP 0 570 484 en fabricant, offrant à la vente, vendant et livrant des machines destinées à générer des plasmas haute densité, et notamment des machines

de la vente sans constater que l'acheteur avait effectivement cru acquérir une machine neuve ; qu'en déclarant nulle la vente de la machine Magic MG 500-D consentie en août 1992 par la société SDCM à

La société Braco a assigné la société Lav' Machine en annulation du commandement.

Besançon, 4 novembre 2003), qu'une ordonnance du 12 novembre 1999 du juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société Jacques et Demontrond a autorisé le liquidateur à céder de gré à gré une machine

les constatations de l'expert Y..., que le matériel utilisé était conforme aux exigences essentielles de sécurité et que le démontage et la neutralisation des dispositifs de sécurité llivrés avec la machine

X... suppose précisément une réinjection de 40 %; que la machine n'était donc pas conforme à l'usage auquel elle était contractuellement destinée; d'où il suit qu'en déboutant M.

achetée, la société P... rappelait que la société Mafroco ne lui avait « jamais proposé ( ) une machine en remplacement du Trimovigne non-conforme et qui a connu onze avaries notables ( ) entre la date

dossier de recherches sur la sécurité au travail, la cour d'appel, qui relevait qu'il avait omis d'arrêter la fraiseuse pendant la phase de nettoyage, laquelle supposait nécessairement l'arrêt de la machine

agricoles (la SMMS) a été mise en redressement judiciaire sans avoir payé une machine livrée par la société TC.HP, qu'elle avait montée sur une chaîne d'assemblage automatique, commandée par la société