Marco, les conclusions de M.

pourparlers transactionnels ne vaut pas reconnaissance de responsabilité et n'interrompt pas la prescription; que la cour d'appel qui a énoncé que la lettre du 22 avril 2013 par laquelle la société Marsh

L'ASSOCIATION SEPANSO DES LANDES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2002, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Bruno et Mario

Mario contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 26 mai 1994, qui l'a condamné, pour infraction délictuelle à la réglementation de la sécurité du travail et contravention

masseur-kinésithérapeute, que ce dernier « a pratiqué des massages psycho-corporels ou massages californiens dans le but d'apporter un bien-être à la personne et favoriser un travail sur soi, et non des actes de masso-kinésithérapie

Mario, - A...

Silvia DELL’ORCO 1985 Alatri Marco DI MAMBRO 1980 Tivoli Angela DI MARTINO 1985 Sermoneta Alessandro DI MASSIMO 1975 Lanciano Maria DI NARDO 1974 S.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bastia, 23 juin 1998), que Mario X..., motocycliste, a été mortellement blessé

1949   Rosaria DI MARO 1952   Rita DI MARO 1961   Silvana DI MARO 1964   Paolo ADREOZZI 1959   Luigi ANDREOZZI 1964   Anna IORIO 1952   Fedele IORIO 1955   Antonella

X..., qui avait été engagé le 4 décembre 2000 en qualité de directeur européen, statut cadre dirigeant, par la société Marsh, a été licencié pour motif économique le 15 janvier 2003 ; qu'il a saisi la

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Mario

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Mario

* 1964 Massimo LA GATTA* 1974 Giovanni LAI* 1975 Davide LANFRANCO* 1975 Gianni LASTELLA* 1959 Michele LAURO 1971 Simone LEDDA* 1976 Rosario Antonio LEONARDO* 1968 Massimo Verdo LEONETTI* 1972 Diego Mario

Marco X... n'a été pris en compte dans l'acte de cautionnement.

Mario des chefs d'abus de confiance, vol, faux et usage de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Marco SCANNICCHIO 1960 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   80160/17 08/11/2017 Giuseppa LO IACONO 1966 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   80165

Marco, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 26 octobre 1992, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé pour 3 mois

simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.290 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Marson