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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3/section 1
6643a64eda34cf7c590a9142
24 avril 2024
24 avril 2024
Madame [H] [K] épouse [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ddcb39cdc6046d472a3140
13 avril 2026
13 avril 2026
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 07 Novembre 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 2] N° RG : 23/06406 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Laure
Source officielleChambre 6/Section 5
67eeccd7b848dd6814c5cec3
2 avril 2025
2 avril 2025
SOL PROJET Représentant : Me Marie-laure CARRIERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1228 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en sa qualité d’assureur de la Société CONSTRUCTION BATIMENT PARISIEN
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba31
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Laure X..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., en
Source officielleChambre 3/section 1
67743e81ff1db94e0238b857
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 31 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01004
21 mai 2014
21 mai 2014
pouvait ainsi consentir aucune augmentation salariale à Marie-Laure X..., ce qui rend cette dernière mal fondée en sa demande ; que la décision des premiers juges doit être confirmée » (arrêt, p. 5) ;
Source officielleciv1
60794ca59ba5988459c4643a
12 avril 1995
12 avril 1995
Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n°s 92-11.950 et 92-11.975 qui s'attaquent au même arrêt ; Attendu qu'à la suite d'un accouchement par césarienne à la Clinique de l'Essonne, Marie-Laure
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008117574
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Vu 1°), sous le n° 234014, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 mai 2001 et 21 septembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Laure
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01898_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Marie-Laure Nouqueret, présidente de l'association Flamenca, a saisi le tribunal administratif de Bordeaux d'un recours se rapportant
Source officielleJAF
686c3b64dd7001754d624cb3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
: Retraité [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Bénédicte CHASSAGNE, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd6
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008003136
4 février 1998
4 février 1998
Vu les requêtes, enregistrées au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 16 juin et 11 juillet 1997, présentées par Mlle Marie-Laure X..., demeurant ... ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat :
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a85
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93857
16 décembre 2016
16 décembre 2016
René X... né le 21 Juin 1981 à PARIS (75) et Madame Marie-Laure Patricia Christine Y... épouse X... née le 05 Mai 1982 à VILLEPINTE (93) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Vu la déclaration d'appel de la SA GROUPAMA MEDITERRANE et de Madame X...Marie Laure déposée au greffe le 12 octobre 2011.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300540
19 mai 2015
19 mai 2015
Jérôme Y... et Mme Marie Laure Y... n'invoquent aucune non-conformité au contrat.
Source officiellePCP JCP référé
65c3d94ec432ce7d11a6cac6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
social est sis [Adresse 1] représenté par Me Catherine HENNEQUIN, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0483 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 11 décembre 2023, Nous, Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326f
18 mai 2016
18 mai 2016
2016, devant Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, chargée du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ac
27 mars 2008
27 mars 2008
André-Philippe G... et Mlle Marie-Laure Z..., es qualité de gérant et en vertu d'un d'une délibération du 9 novembre 2000.
Source officielleJAF
69d9912ecdc6046d47d380c7
10 avril 2026
10 avril 2026
○○○○○○○ DEMANDEUR Madame [L] [U], [P] [O] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (86) de nationalité Française Profession : Retraitée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie-laure
Source officiellePage 4 sur 1361