CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 377 résultats pour « Mapang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201287

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

aux motifs d'une absence d'expérience en matière de médiation pour sa candidature à titre individuel et de l'absence d'objet de sa demande en qualité de personne physique rattachée à la société API Management

Source officielle

Page 4 sur 869

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137247ccd58014677415e31

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

X..., directeur régional de la société Vendôme management, convoqué le 27 juillet 2000, en vue d'un éventuel licenciement, à un entretien préalable prévu le 4 août 2000, a signé, le 31 juillet 2000 avec

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200549

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[E] fait valoir qu'il est titulaire de deux diplômes d'études secondaires en « management » et d'un diplôme universitaire de préparation aux études de droit en français, obtenus en France, ainsi que d'une

Source officielle
CC

soc

6137231bcd58014677405818

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 97-60.567 formé par la Société générale Asset management (SGAM), dont le siège est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00310

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

O... que trois postes de reclassement, soit ceux de responsable technique à Constructa Urban Systems, responsable de programmes à Constructa Urban Systems et Asset Manager à Constructa Asset Management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00687

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

avec ceux des autres investisseurs et cela a été le cas d'espèce en donnant aux mangers un accès au capital privilégié (souscription d'actions ordinaires) afin de leur permettre d'augmenter leur part

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00316

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

au-delà d'un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance ; que sollicitant la confirmation du jugement entrepris l'exposant avait fait valoir que le grief de défaut de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00701

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

la cour d'appel a d'abord jugé que le doute devait profiter au salarié et qu'il ne ressortait pas de ces éléments avec l'évidence suffisante que le salarié ait tenu les propos de menteur" et M. le manager

Source officielle
CC

soc

613722d8cd58014677402339

Cassation

27 mars 1997

27 mars 1997

les méthodes et le nombre des techniques employées", se réfère très clairement aux seuls actes qui sont visés dans les articles 1 et 2 du décret de compétence du 26 août 1985, puisqu'il renvoie aux massages

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02938

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

que le centre de secours lui demandait de dépendre son épouse, ce qu'il n'avait pas osé faire au motif que « quand il y a un meurtre, on ne touche à rien », puis de faire du bouche-à-bouche et des massages

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d93

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

avait pour objet, selon les méthodes du docteur A..., au moyen d'une succession de techniques manuelles présentées comme des "pompages ganglionnaires", d'améliorer la circulation sanguine, et que les massages

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231cd

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

s'attendre à de tels agissements de la part du prévenu ; que celui-ci, avant de commettre l'atteinte sexuelle reprochée, avait pris soin de placer la patiente dans un état d'assoupissement par des massages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00827

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Elle occupait en dernier lieu, depuis 2005, le poste d'office manager, statut cadre. 2. Elle a été placée en arrêt maladie à compter du 7 février 2020. 3.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426eed

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Cyril, - LA SOCIETE DELTA INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 16 novembre 2005, qui a autorisé

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423880

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a4c

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management eIle-même basée à l'étranger

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00789

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

G..., agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maagano, 2°/ Mme R...

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd03c

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

actuellement ... à La Séguinière (Maine-et-Loire) Cholet, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Malinge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01939

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

» et directeurs de service des différents établissements du groupe en instaurant un management par le harcèlement s'étant traduit par la démission en nombre de collaborateurs tant des deux établissements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101187

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société INPS groupe, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Copy management

Source officielle