, sommairement réparée, avait été remise en service sans l'intervention du service de la maintenance; que, s'il a affirmé ne pas avoir été informé de la panne survenue à la machine et des différentes

B... de mettre la machine en route, ce qui nécessitait la fermeture de la porte de l'enceinte grillagée, ce qui a été fait ; il s'agissait donc pour Jacques Y... d'examiner au plus près la machine, pour

Lethezer à hauteur de 83 000 francs ; que Graziella A..., employée d'Idis Market, a confirmé que Christophe Y... utilisait le stock de matériel et pièces détachées de la société Best Cycling au profit

de leur incorporation dans de telles machines. 2.

qui parvient à se former et qui nuit au bon fonctionnement de la machine ; qu'une machine destinée à réduire en copeaux des branchages (opération de rabotage) est peu efficace sur des feuilles encore

a acheté à la société Moteurs Leroy-Somer (société Leroy-Somer) une génératrice, CLSK 450, destinée à remplacer une génératrice, C560, qui présentait des défaillances depuis 1983 ; que la nouvelle machine

vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé au bras ; que le prévenu avait dans de telles conditions, accepté l'aide de Thierry Z...", et utilisait une machine

motifs, manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que l'inspecteur du travail a conclu que le transpalette n'était pas une machine

dans un état sensiblement identique à celui dans lequel il les avait reçues, après une utilisation de six ans, quand la période ainsi prise en compte pour déterminer l'état des machines était postérieure

à clavier droit, tandis qu'elle-même, seule autre fabricant de machines à sténotyper sur le marché mondial, était connue pour ses machines à clavier à angle obtus, mais que la société Stenograph avait

et plus particulièrement sur la cercleuse, soit sans avoir arrêté la machine, soit en l'ayant effectivement arrêtée mais il aurait été surpris par une remise en route intempestive (arrêt, page 8, in

Vacuum avait commis des actes de contrefaçon du brevet EP 0 570 484 en fabricant, offrant à la vente, vendant et livrant des machines destinées à générer des plasmas haute densité, et notamment des machines

de la vente sans constater que l'acheteur avait effectivement cru acquérir une machine neuve ; qu'en déclarant nulle la vente de la machine Magic MG 500-D consentie en août 1992 par la société SDCM à

La société Braco a assigné la société Lav' Machine en annulation du commandement.

Besançon, 4 novembre 2003), qu'une ordonnance du 12 novembre 1999 du juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société Jacques et Demontrond a autorisé le liquidateur à céder de gré à gré une machine

les constatations de l'expert Y..., que le matériel utilisé était conforme aux exigences essentielles de sécurité et que le démontage et la neutralisation des dispositifs de sécurité llivrés avec la machine

X... suppose précisément une réinjection de 40 %; que la machine n'était donc pas conforme à l'usage auquel elle était contractuellement destinée; d'où il suit qu'en déboutant M.

X... a conclu une convention d'ouverture de compte d'instruments financiers auprès de la société IG Markets Limited (la société IG Markets), prestataire de services d'investissement, en vue de négocier