demeurant ..., en cassation d'un arrêt le 21 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

X..., masseur-kinésithérapeute, a sollicité la prise en charge de deux traitements de 15 séances de rééducation du poignet avec ionisation ou ultrasons selon la cotation AMK 6 + 3/2; que la caisse primaire

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 mars 2005), que la Caisse autonome de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

X..., demeurant à Laroque-des-Albères, dans les Pyrénées-Orientales, s'est rendu, en véhicule sanitaire léger, chez un masseur-kinésithérapeute installé à Perpignan pour y effectuer une série de 30 séances

X..., demeurant à Sorède, dans les Pyrénées-Orientales, s'est rendu, en véhicule sanitaire léger, chez un masseur-kinésithérapeute installé à Perpignan pour y effectuer une série de 30 séances de rééducation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., exerçant la profession d'esthéticienne, et Mme Y..., masseur-kinésithérapeute

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai,29 septembre 2005), que la Caisse autonome et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

maladie d'Ile-de-France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2015), que Mme Z... a été engagée le 26 janvier 1981 en qualité de masseur-kinésithérapeute

X..., employé par l'association Centre médical de l'Argentière en qualité de masseur-kinésithérapeute, a engagé une instance contre son employeur en se prévalant de la violation de la Convention collective

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour des séances de rééducation selon la cotation AMK9; que la caisse primaire d'assurance maladie ayant limité sa participation

Y..., masseur-kinésithérapeute, entre le 1er janvier 2009 et le 31 août 2011, la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or (la caisse) a notifié à celui-ci un indu en raison d'anomalies de facturation

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

[K] a été engagé à compter du 17 septembre 2013 par la société Clinique de Choisy, en qualité de masseur-kinésithérapeute. 2.

commises, et l'interdiction d'exploiter directement ou indirectement des établissements de bar, discothèque, restaurant, hôtel, institut de beauté, ouverts au public ; " aux motifs qu'en recrutant les masseuses

ou recherché des postures soulageant la douleur, la cour d'appel qui n'a pas caractérisé l'exercice d'un acte médical, s'agissant de gestes qui peuvent être accomplis par un kinésithérapeute, par un masseur

1970, pour une période de neuf ans renouvelable à la seule volonté du preneur, de locaux appartenant à la Société mentonnaise industrielle climatique hôtelière (SMICH) pour y exercer l'activité de masseur-kinésithérapeute

formé le pourvoi n° S 21-20.040 contre le jugement rendu le 26 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Niort, dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

. - MASSEURS KINESITHERAPEUTES. -