est 42, Porschestrasse D 700, Stuttgart 40 (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Sport

utilise notamment pour désigner une course à pied qu'elle organise annuellement dans le désert marocain, et la société Cymbali, chargée de la gestion logistique de cette épreuve, ont assigné la société sports

2, 3, 85, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du 12 novembre 2004 déclarant recevable la constitution de partie civile de la SAS Amneville Loisirs

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Les Sports, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [Y], de M.

de ces parts ; que la société Espace loisirs concepts a versé à cette occasion à M.

Yves Y..., demeurant ..., 3 / de la société Sport, dont le siège est 54670 Custines, 4 / de M. Alain A..., demeurant ..., 5 / du X...

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux Y... coupables d'avoir utilisé un engin motorisé conçu pour la progression sur neige le 18 mars 1999 à des fins de loisirs

S..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat national CFTC spectacles - communication - sports et loisirs, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle

L. 1221-1 du code du travail et les articles L. 131-12 et R. 131-16 du code des sports dans leur version antérieure à la loi du 27 novembre 2015. » Réponse de la Cour 5.

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SUD ORGANISATION LOISIRS

(marche, jardinage) qui ont cessé avec la maladie » ; qu'en statuant par de tels motifs, impropres à caractériser la pratique d'une activité spécifique sportive ou de loisir antérieure à la maladie, la

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit de l'association de club des sports de Rimberlieu, dont le siège

liquidation judiciaire de la société Windcenter international, en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (25e chambre B), au profit : 1 / de la société Jet Loisirs

lotissement situé en bordure d'un golf exploité depuis 1988 ; que se plaignant de dégâts causés par la projection incessantes de balles de golf sur sa propriété, elle a fait assigner la société Massane loisirs

Selon les arrêts attaqués (Paris, 22 septembre 2017, rectifié le 4 mai 2018), la société Time sport international (la société Time sport), titulaire du brevet européen EP 682 885, délivré sous priorité

l'arrêt de le débouter de sa demande en fixation d'une somme à titre de dommages-intérêts pour rupture abusive, alors, selon le moyen, que l'article 12. 3. 3. de la convention collective nationale du sport

"moto-nautique" par Didier B... avait ou non une influence sur son "état de santé", au lieu de rechercher si la dissimulation, par l'adhérent, de la pratique de ce sport avait changé l'objet du risque

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Détente et loisirs.