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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
6034364cd5b4be279b2bc1fd
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Le 6 décembre 2010, Akol a signé l'acte de cession de 50 % du capital de Léonard Solar. Le 20 octobre 2011, Paris Properties a fait signifier cet acte de cession à Léonard Solar.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb8
12 février 2016
12 février 2016
Léonard à l'encontre de la SCI JADAMASY ; Statuant à nouveau, - Constater que M. X...
Source officielle2ème Chambre civile
65449d00c71a6a83181c8d52
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02273
18 novembre 2009
18 novembre 2009
X... a été engagé le 30 juin 1995 par la société d'économie mixte SEM 92 en qualité de contrôleur de gestion ; que son contrat de travail a été transféré à l'association Léonard de Vinci le 31 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2413024_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300976_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409810_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
de ce dernier le versement de la somme de 1 500 euros à Me Leonhardt.
Source officielle19e chambre
6013c5cffb188087e7c1aadc
27 janvier 2021
27 janvier 2021
au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté l'association Léonard de Vinci de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné l'association Léonard
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94cb848dd6814c669bc
3 avril 2025
3 avril 2025
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE CHATEAU LEENHARDT Représenté par son Syndic en exercice, la société FOSSAC SYNDC, SARL inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 800 989
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303325_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 800 euros.
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92ea1de0ebe408daa3210
4 juillet 2025
4 juillet 2025
devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de céans aux fins de : - juger que la SCI LEONARD a manqué à son obligation de délivrance ; - condamner la SCI LEONARD au paiement des sommes
Source officielleChambre 1 A
670a1153f178dc2492b0f9ba
9 octobre 2024
9 octobre 2024
LEONHART devant la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Colmar.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310089
18 février 2016
18 février 2016
Leonhart ; Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielleChambre sociale
631addcdf575634f1371ec42
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
6035b35d4813921898c21456
15 mars 2016
15 mars 2016
euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI ABF et 88.436 euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI Saint Léonard.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_1904602_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_1904603_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2001420_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2001851_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2002280_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
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