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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 6
61638eef0d12e998c06d9d4c
17 septembre 2010
17 septembre 2010
Saisi par deux requêtes en rectification d'erreur matérielle, le Tribunal de commerce, par deux jugements du 1er mars 2005, a rectifié les erreurs en ce que: -la société Lehman Brothers Services est
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0217JUD004508106
17 février 2011
17 février 2011
(b) Abduction of Lema Khakiyev 15.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402266_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Article 3 : L'université de Lorraine versera à Me Lehmann, avocat de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301743_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Par une requête enregistrée le 9 juin 2023 sous le n°2301743, Mme A B, représentée par Me Lehman, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2023 par lequel la préfète de la région Grand
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301744_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Par une requête enregistrée le 9 juin 2023 sous le n°2301743, Mme A B, représentée par Me Lehman, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2023 par lequel la préfète de la région Grand
Source officiellecomm
6137208ecd580146773eb94c
18 juin 1991
18 juin 1991
Axel J..., demeurant 189 East ..., 9°) de la société Shearson Lehman brothers Inc., dont le siège est Legal Department, American Express Tower, ..., 10°) de la société Shearson Lehman Hutton Inc.,
Source officielleChambre 2
DTA_2401275_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il y a lieu, par suite, de mettre à la charge de l'État la somme de 1 200 euros à verser à Me Lehmann, avocat de M.
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd3dd7001754d61a75e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MA FRENCH BANK (RCS DE [Localité 5] 828 624 759) Grosses délivrées le à - Maître Matthieu LEHMAN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE - Maître Célia GHERBI de la SELARL ATLANI GHERBI, avocats au barreau
Source officiellecomm
6137265dcd58014677424fde
20 octobre 1992
20 octobre 1992
le siège est sis au Mans (Sarthe), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Mans, au profit de la société anonyme Promecam Sisson Lehmann
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660ef06dfbb79e8fd3d32f9c
4 avril 2024
4 avril 2024
DU [Adresse 1] REPRESENTE la SAS LEHMANN IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Olivia ZAHEDI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0103 Madame [E] [H] épouse [W]
Source officiellecomm
613721d1cd580146773f7b06
19 janvier 1993
19 janvier 1993
précision, dite TOHP, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (5e chambre), au profit de la société Promecam Sisson Lehmann
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a17
14 mai 1992
14 mai 1992
Sur le moyen unique : Vu l'article 13 de la loi des 16-24 août 1790 et le décret du 16 Fructidor an III ; Attendu que la société Lexmar France a assigné M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300030
14 janvier 2014
14 janvier 2014
octobre 2012 par la cour d'appel de Besançon dans une instance l'opposant aux époux Y..., à la société Guyon, ès qualités de liquidateur de la société Agence Montbéliard immobilier et à la société Lehmann
Source officielle8e Chambre C
61630e4ada3e3d306603671b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
CARADEC, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Maître [H] [D] [C], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société LEHMAN
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-e4abe3884d44c1c6d9abfab0da315e18f25c19e6
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jean-Louis Lehmann | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases BDIF - Base
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-15ae0e7cc4616315107baeaeaf3ac7e44e761f6f
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Jean-Louis Lehmann | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases BDIF - Base
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00906
23 septembre 2008
23 septembre 2008
cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne les sociétés Banque Lehman
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f3338
7 novembre 1990
7 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société à responsabilité limitée Lemarie dont le siège est à Neuvillette, Fleury (Oise), en cassation
Source officiellechambre 1-14
6a19654acdc6046d4759df68
22 mai 2026
22 mai 2026
Copie exécutoire : SELAS [M] [S] LEMARIE - Maîtres Alexis LEMARIE AARPI BHR Avocats – Maître [E] [C] SAS EURO RECYCLE INTERNATIONAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7ff053e3bdd077867430
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AQUARELLE représentée par Me Hervé LEHMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0286 S.A.S.
Source officiellePage 4 sur 101
Valérie LEHMANN
25/08/2026
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LEHMANN, Gabriel, Patrick, Paul
25/08/2026
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ROBEIN LEHMANN
20/08/2026
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ROBEIN LEHMANN
20/08/2026
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LEHMANN, Anny, Marthe, WEYL
19/08/2026
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