dépouillé accompagnée de la mention "26 francs 50 le kg - Lapin nu du Limousin - Forestier - prêt à cuire" ; que l'enquête de la Direction de la concurrence, de la consommation et de la répression

AG à Lawson et AG était en charge de la réception et validation des modules sous-traités à Lawson avant intégration par IBM ; que c'est AG qui a pris l'initiative de résilier unilatéralement le contrat

X... avait écrit à la société In que MGD confirmait l'accord de son client pour la livraison des lapins "avec collier blanc et rose en tissu identique à l'échantillon reçu", la cour d'appel a ensuite énoncé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yveline B..., veuve Laine, demeurant ..., en cassation d'un jugement

Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Laine

Justice à PARIS, le douze juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

délivrance d'ordonnances sous la formule médicamenteuse appropriée et de facturation non conforme étaient caractérisés à son encontre ; que vainement soutenait-il n'avoir fait prendre aux éleveurs de lapins

Laurens, jusqu'au 10 décembre à 13h10 ; qu'il est établi par le dossier que ce magistrat avait la possibilité d'agir lui-même et qu'en aucun cas l'urgence ne pouvait être invoquée pour justifier sa défaillance

sur un pied d'égalité, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1832 du Code civil ; 3 / qu'il montrait que son ancienne concubine avait seulement entendu participer à la SCI Le Lapin

des isolants en laine de verre, préconisant : « les lés se posent à joint vif l'élasticité de la laine préserve la continuité gage d'une isolation performante » [souligné par la Cour], mais également

. ; "aux motifs que Jean-Yves X... né le 9 décembre 1960 à Lausanne en Suisse, de nationalité suisse, a fait l'objet d'un décret accordant son extradition le 9 juin 1992 pour des faits d'infraction

a déclaré Y... et Z... coupables de tentative d'escroquerie ; " aux motifs propres à la Cour qu'il résulte des pièces de la procédure que la voiture Rover a été cédée à l'état d'épave par le garage Latin

récidive légale, le prévenu a accepté, devant le premier juge, d'être jugé pour avoir conduit sous l'empire d'une alcoolémie de 1,52 g/1 000 ; que la citation visant expressément la récidive légale, Laine

la société à contacter si la personne était intéressée, que, rendez-vous étant pris par téléphone, Roger X... se rendait au domicile du futur client et lui expliquait que la création d'un élevage de lapins

Paul E..., demeurant ... (14e); 6°) Mlle Laurine E..., demeurant ...

1 Avis n° 2025-241 du 17 juin 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Laurianne Rossi LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 23 novembre 2001), que la société RTS Chapuis (société RTS) a chargé la société Charles Lauzier

cession de créance et le paiement de l'indu, dans son acte introductif d'instance qui comportait deux chapitres, l'un dénommé "cession de créance", l'autre "répétition de l'indu", le dispositif de lassignation