., épouse C..., demeurant à Mus (Gard), Les Mas, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 18/ Mme Madeleine Y..., demeurant à Langlade

Michel Y..., demeurant tous les trois Les Arènes à Langlade (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.

Jacques D..., demeurant Les Claviers, route de la Draille à Langlade (Hérault), 58) M. Michel B..., demeurant ... (6ème), 68) M.

Le Tribunal a désigné Monsieur SUSSAN Gérard en qualité de Juge Commissaire, Monsieur LAGARDE Jean-Damien en qualité de Juge Commissaire Suppléant, et SELARL ML Associés prise en la personne de Maître

PAPI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Franck THILL de la SELARL THILL-LANGEARD & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Article 2 : La requête présentée par la société Langard devant la cour administrative d'appel de Douai et le surplus des conclusions présentées par cette société en cassation sont rejetés.

Jacques C..., demeurant à Langlade (Gard), Les Claviers, route de la Draille, 68/ de M. Michel B..., demeuant à Paris (6ème), ..., 78/ de M.

société Groupe Vinet, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 12], 8°/ à la société Actisol, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 14], 9°/ à la société Lagarde

qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme partiellement et des pièces de procédure qu'une perquisition effectuée dans le cadre d'une information judiciaire, le 2 octobre 2013 à Langeais

à la société de droit tchèque Europlast des crédits destinés à financer l'acquisition d'une usine "clefs en mains" auprès de la société française Barracuda industries nouvelles (BIN), installée à Langeais

les juges du second degré devaient répondre aux conclusions de la partie civile soutenant qu'en dépit de l'irrégularité affectant ces deux expertises, l'absence de valeur diagnostique du test Heitan-Lagarde

du centre de gestion de la fonction publique territoriale (CGFPT) du Gard à sa demande de communication du compte rendu de la visite des locaux occupés par les services techniques de la commune de Langlade

#Éditions Odile Jacob SAS contre Commission européenne et Lagardère SCA.#Taxation des dépens.#Affaires jointes C-553/10 P-DEP et C-554/10 P-DEP.

5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Megableu aux dépens de première instance et d'appel dont distraction au profit de la SELARL Thill Langeard

relative à la création d'une entreprise commune, Solaset, par les sociétés Lagarde et Meregnani SAS, financière Groupe Vallee SAS, Bangui Groupe SA, B.A.L.

, dont le siège est rue de l'Europe à Guise (02120), représentée par son président directeur général en exercice ; les sociétés Cinecau et Langard demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès

LAGARDE ET MEREGNANI, venant aux droits de la S.A.R.L.

Gard la gestion de la crèche parentale La Farigoulette située dans la commune de Langlade.