CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 906 résultats pour « Jouhanneau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2508291_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Jouanneau, - et les observations de Me Lequien, substituant Me Saligari, représentant Mme A....

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206703_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205462_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109025_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309173_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309381_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403717_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Berthe, représentant Mme B....

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407078_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Cocquerez, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2501315_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Berthe, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a22

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

CM-iB résidence enfant Grosse délivrée à Maître BONNIN BERARD et JOUHANNEAU, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 --- = = = oOo = =

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1c3

Appel

29 février 2012

29 février 2012

.-03190 LOUROUX HODEMENT représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Corinne JOUHANNEAU, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 11 JANVIER 2011

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311222_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jouanneau, conseiller, - M. Pernelle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025. Le président-rapporteur, Signé D.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208741_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Jouanneau, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Lequien, avocat représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207548_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205988_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408184_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2500322_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

B..., représenté par Me Jouhanneau-Boureille, déclare qu’il se désiste de la présente instance. Vu : - les autres pièces du dossier. - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2019:SO15003

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Liffran, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Le présent avis a été signé par le conseiller rapporteur, le président et le greffier de chambre.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2308672_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau, conseiller, - M. Pernelle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. Le président-rapporteur, Signé D.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04013_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Journeau, avocate de M.

Source officielle

Page 4 sur 296

← PrécédentSuivant →