Disposition devenue sans objet ; b. a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles 39 AB, 39 quinquies D, 39 quinquies DA ou des articles 39 quinquies E, 39 quinquies F, 39 quinquies FA, 39 quinquies FC, 44 sexies,

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

température caisse décantation H 4° Divers : - vitesse (pour les moteurs dont la puissance est égale ou supérieure à 220 kW) H X l'alarme n'est pas demandée si le ré-armement

Article Annexe I

—

Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio - Campo-del-Oro, Figari - Sud-Corse. Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic.

Article 2

—

VIETNAM Institut français du Vietnam (dont antennes à Hô Chi Minh-Ville, Da Nang et Hué). RÉPUBLIQUE DU YÉMEN Institut français du Yémen (dont antenne à Aden). TAÏWAN Centre de coopération et d'action culturelle de Taipei.

Article 1

—

Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-; 7.

Article Annexe I

—

forfait dispensation, pour les besoins de l'étude Forfait pharmaceutique (mise en place et gestion) comprenant, pour chacun des centres : Coûts Pharmacie : actes pharmaceutiques supplémentaires pour les besoins du projet : destruction, reconstitution, ré-étiquetage

Article Annexe

—

des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Salon-de-Provence ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Aude Carcassonne - Salvaza Aveyron Rodez - Aveyron Bouches-du-Rhône Aix - Les Milles (1) Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré

Article Annexe Ia

—

. - Les produits réalisés sont conformes, rebutés, ré-aiguillés ou recyclés, en fonction des spécifications du cahier des charges ou de la fiche de production. - Les consignes sont transmises intégralement sans oubli et sans superflu. 5) Autonomie : En

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

et services mentionnés au 11° de l'article L. 312-1 : Pour les dépenses afférentes aux soins dans les centres de ressources pour personnes autistes, les centres de ressources pour personnes atteintes de handicaps rares ou les unités d'évaluation, de ré-entraînement

Article 5

—

paragraphe 1, et 85, paragraphe 2, du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 18° (Abrogé); 19° Attribution par les autorités douanières des Etats membres du numéro d'exportateur enregistré à l'exportateur, en vue du cumul bilatéral, ou, le cas échéant, au ré-expéditeur

Article B

—

Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande. - Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Chabanais, Champagne-Mouton, Confolens Nord, Confolens Sud, Hiersac, La Rochefoucauld, Mansle, Montbron, Montembœuf, Rouillac, Ruffec, Saint-Amand-de-Boixe, Saint-Claud, Villefagnan Charente-Maritime 1re circonscription Cantons de : Ars-en-Ré

Article B

—

Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus. Orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Papaye Bunchy Top Mycoplasma.

Article Annexe

—

Désignation de l'emploi Niveaux des responsabilités exercées Nombre d'emplois à compter du 4 mai 2002 Total de points alloués à compter du 4 mai 2002 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré

Article Annexe

—

parage ingrédients et additifs Sel, eau, bouillon, saumure, sucres, aromates, épices, gélatine G, substances aromatisantes naturelles, préparations aromatisantes, De la liste ci-jointe, sont exclus : sabrage (facultatif) ré

Article 1

—

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Charente Angoulême Néant Circonscription judiciaire d'Angoulême Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Charente-Maritime La Rochelle Antenne de La Rochelle-Saint-Martin-de-Ré

Article Annexe I

—

nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; - Grèce : Organisation pour la formation et l'enseignement professionnels (OEEK) ; - Italie : Ministero della Publica Istuzione ; - Pays-Bas : Kenniscentrum Handel ; - Portugal : Ministério da

Article Annexe Ib

—

X Réalisation (finalisation) : Ré

Article Annexe I

—

mécanique non-goupillée - mise au point de toute mécanique non-standard (patte de si, avec mi-mécanique, sol dièse articulé) - remplacement d'un support de fixation de tampon défectueux - dégoupillage - aurification d'une plaque d'embouchure - ré

Page 4 · 101 résultats

← Précédent Suivant →