Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,11 octobre 2005), que Mme X... a été engagée à compter du 10 juin 1996 par la société Pierre Johanet et fils éditeurs en qualité de VRP ; que par avenant du 10 février

Jonathan X..., Mme Johanna X... et M.

#Jutta Johannes protiv Hartmut Johannes.#Zahtjev za prethodnu odluku podnesena po Amtsgericht Köln.#Predmet C-430/97.

la Gironde ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du Code civil : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 mai 1995), que le jeune Kamel X... a été victime d'un accident corporel en jouant

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, pour contrebande de marchandises prohibées, a condamné Johann

Z..., demeurant chez Mlle Johanna Francesca Y..., ... ; M.

cédé successivement à la société Montillon puis à la société Garage du lycée, toutes deux successeurs de Mme X... dans le fonds de commerce, la clause de garantie solidaire du cédant stipulée au bail jouant

/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 31/03/2026 Président: Monsieur Serge BEDO Juges: Monsieur Patrice LEMERCIER Madame Sophie RIMBAUD Greffier d'audience: Madame Johanne

. - Entrepreneurs de services municipaux - Personne jouant un rôle prédominant dans le fonctionnement du service d 'ébouage.

(12e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société Nissan France, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Nissan Europe, société de droit hollandais, dont le siège est Johan

sur le psychisme de victimes tel que décrit par voie d'expertise), les variations, divisions et contradictions d'enfants ou de jeunes femmes instrumentalisées dans la démarche sexuelle d'un adulte jouant

ont confirmé que l'enfant leur avait répété l'accusation rapportée par la mère ; " or, entendu par Sandrine B..., officier de police judiciaire, A... a déclaré " avoir fait caca dans sa culotte en jouant

taxe par les garages étrangers afin de les lui faire acquérir par le biais des sociétés Catala Vehicle SL et Baix Penedes SL puis les revendre et les livrer aux acheteurs français, d'autre part, en jouant

Johannes X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 septembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment

Johannes, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui, pour infraction à la police de la pêche en mer, l'a condamné à 53 287 euros d'amende ; Vu le

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A UNE DEMANDE DE REDUCTION DE PRIX FORMEE PAR JOHANEL CONCERNANT

A..., directeur général de la société Frigo A 25, Johan E..., ingénieur de la société Stevens, Philippe D... et Armand C..., représentant la société Sieti, n'a évoqué que les aspects techniques du chantier

son assureur doit le garantir alors que c'est contraire aux clauses du contrat et qu'à cet égard, il n'y a nulle ambiguïté, l'emploi du terme notamment n'entrant nullement en ligne de compte et ne jouant