Johann X... qui, venant d'une rue située sur sa gauche et bien que débiteur de la priorité, a traversé le carrefour pour tourner à gauche dans la même direction que la motocyclette.

s'était produit en pleine nuit (3H15) hors agglomération dans une zone non éclairée ; que la victime avait un taux d'alcool dans le sang très élevé (3,40 g/l) ; qu'il n'y avait pas eu de témoin ; que Johan

(SMES) demande à la Cour : CONSTATER que Monsieur Johan Rozan Y...

Assisté de Monsieur Gilles ARCAS, Greffier lors des débats et de Monsieur Johann SOYER, Greffier au jour de la mise à disposition.

A l'audience de plaidoirie du 05 Octobre 2017, la Cour étant composée de Madame Johanne PERRIER, Présidente de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Mme

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE RG n° 15/00572 APPELANT Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] représenté par Me Johanne

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour la société John Deere (demanderesse au pourvoi principal).

ATLANTIQUE HABITATIONS 10 Boulevard Charles Gautier 44803 SAINT HERBLAIN représentée par Maître Johanne-RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES, substituée par Maître Guillaume LENGLART, avocat

X... en date du 12 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - débouté Azedine X... de sa demande de modification de son droit de visite sur Jessim et Johan

A LA DATE DU 16/03/2026, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE TAXI DE L'ITON (SAS) - [Adresse 1], [H] L'ACTIVITE DE TAXI, TRANSPORT DE MARCHANDISES

7ème Chambre - N° RG : 2024F01645 SAS HILLEBRAND GORI FRANCE SDE HILLEBRAND GORI USA LLC (BENICA) -USA EXPORT OFFICE C/ [I] NETWORK EXPRESS PTE LTD SARL SOCIETE DE TRANSPORTS DE CONTENEUR ET DE MARCHANDISES

John, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 18 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

D'INFRACTION A L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 24 JUIN 1928 POUR AVOIR DETENU SCIEMMENT DANS LES LOCAUX COMMERCIAUX DE LA SOCIETE " ETABLISSEMENTS X... " DONT IL EST LE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DES MARCHANDISES

TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES OUVRARD (TPMO) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET, avocat au barreau de TOURS Ordonnance de clôture : Le 5 janvier 2024 Audience

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Jovan, B...

DEMANDEUR SAS OPTICAL FINANCE [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] et par Me Stéphane DAYAN 7 AVE FRANKLIN [U] [C] DEFENDEUR SARL OPTIQUE LIBERATION [Adresse 3] comparant par Me Johanna

Allemagne) à la société Groupe transit phocéen, ultérieurement mise en liquidation judiciaire, qui s'est substituée la société Transneu Spedition (la société Transneu) ; qu'au cours de ce transport, la marchandise