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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
67820c6d0f5e5278a79738e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Y] [S] Représentant : Me Antoine LOUNIS de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.
Source officielleCabinet JAF 2
69d57bf0cdc6046d47734a26
2 avril 2026
2 avril 2026
DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
La société Jean Lecocq n'a pas réglé ses factures, à l'exception de la première .
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892ca
22 février 2007
22 février 2007
. : 05/04135 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X...
Source officiellecomm
613721a3cd580146773f57d9
24 mars 1992
24 mars 1992
Lechat, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300138
5 février 2013
5 février 2013
a formé un pourvoi le 6 janvier 2012, soit après l'expiration du délai de deux mois fixé par l'article 612 du code de procédure civile ; Attendu, d'autre part, que Mmes Jacqueline, Christine et Jeanne
Source officielleciv3
613723fbcd58014677410b57
28 mai 2002
28 mai 2002
Jean-Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 2000 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section B), au profit de M. Frédéric Y... X..., demeurant Lot.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63cb92e79c02507c9078dddd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
STM HOLDING poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jean jacques MARCE de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b66
12 janvier 2006
12 janvier 2006
EXPOSE DU LITIGE Madame X... a inscrit son fils Jean-Marc X..., alors âgé de 12 ans, à un camp de vacances intitulé "Les As du volant" organisé par l'Association Loisirs Jeunes Bugey du 30 juillet au
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f35
24 février 2004
24 février 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200164
5 février 2015
5 février 2015
Delisle, à l'occasion duquel Janick Jean Kevin A... et Jenna Marie Karen X...circulant à vélo, suivant le fourgon conduit par Antoine Jean François Z..., se déportant sur la gauche pour dépasser celui-ci
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448c1
6 octobre 1981
6 octobre 1981
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL SAISIE D'UNE DEMANDE EN NULLITE DU TESTAMENT DE JEAN Z..., EN DATE DU 15 SEPTEMBRE 1949, COMME N'AYANT
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cd
12 mai 2005
12 mai 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCabinet JAF 2
6866f709d33109fd079b8549
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 03/07/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2569fcdc6046d475f4bfe
11 avril 2025
11 avril 2025
CHEVALIER [D] Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.GILLES LECOMTE Juge : M.HERVE DANSE
Source officiellesoc
61372149cd580146773f288b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Jean-Claude Becuwe, demeurant 7, rue des Hortensias à Crochte (Nord), 34°/ de M. Gérard Blondeau, demeurant Résidence Jean Bart E. M21 à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 35°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e52
9 décembre 2004
9 décembre 2004
APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt APPELANT : Monsieur Michel X... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître CAPARROS, Avocat, (VALENCE) INTIME : Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88076
30 mars 2006
30 mars 2006
. : 05/00280 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANT : Monsieur Jean-Marc X...
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3118366-3462564
6 mai 2010
6 mai 2010
Brunet Lecomte est directeur de publication de Lyon Mag ’, un magazine mensuel d’information traitant de sujets d’actualité.
Source officiellesoc
61372178cd580146773f409d
23 octobre 1991
23 octobre 1991
société à responsabilité limitée Roques et Lecoeur, M.
Source officiellePage 4 sur 121