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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725a1cd5801467741f598
11 mars 1998
11 mars 1998
Y... a ensuite été pris de malaise et que toutes les parties ont renoncé à entendre Mme Y..., épouse de Robert Y... ; "1°) alors que la liste des témoins cités et dénoncés à l'accusé ne fait mention
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613725a1cd5801467741f5ba
13 avril 1999
13 avril 1999
Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de vol, a déclaré
Source officiellecr
6137269dcd5801467742710a
2 mars 2005
2 mars 2005
Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2004, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, à 3 ans
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec88
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Jean-Michel, - Z...
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61372649cd58014677424640
18 janvier 2005
18 janvier 2005
en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant
Source officielleciv1
61372536cd5801467741be1c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Suzanne X... est décédée le 16 mai 1994 en laissant pour lui succéder Louis Y..., son mari et ses deux enfants, Robert
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61372622cd58014677423366
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Z... à Robert Y... était destiné à l'achat d'un appartement ; que, par la suite, M.
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613725e5cd580146774215f3
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Attendu que les comptes-rendus de conversations téléphoniques entre Robert Y... et Jean Guy Y..., et Isabelle X..., en date du 16 avril 1998 et 10 mai 1998, font état, de chèques et d'espèces "mal" détournés
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613725b9cd580146774200ef
6 mai 1998
6 mai 1998
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LI Robert, - DOS SANTOS Marie-José, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 janvier 1997
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AILLES, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suiviec/Robert Y
613725ebcd580146774218fa
7 février 2001
7 février 2001
- LA SOCIETE NOUVELLE NEUILLY SERRURES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Robert
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61372638cd58014677423e28
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui, pour corruption de mineures, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, 40 000 euros
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6137261ecd5801467742314f
13 octobre 2004
13 octobre 2004
Z..., son innocence s'agissant de la sexualité, la confiance qu'elle plaçait en son grand-père de substitution ont permis à Jean-Louis X... de surprendre le consentement de sa jeune victime ; les parents
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613725ebcd580146774218c7
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1999, qui, dans la même procédure, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné
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éesc/Théodore Z
61372592cd5801467741ee29
19 janvier 1993
19 janvier 1993
: Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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6137269ccd58014677427011
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Dominique Y...
Source officiellesoc
6137224acd580146773fbbe5
25 octobre 1994
25 octobre 1994
Jean Y..., demeurant à Argelos (Pyrénées-Atlantiques), Theze, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de l'entreprise X..., dont le siège
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61372626cd5801467742357d
13 février 2002
13 février 2002
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé
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613725cdcd58014677420a08
5 août 1998
5 août 1998
qu'il avait "procédé à la vérification des écritures et à l'élaboration des comptes de la société, au 31 décembre 1990, le 15 mars 1991"; qu'il a, ensuite, produit les comptes annuels visés par Robert
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61372576cd5801467741df46
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1993, qui, pour recel de vols aggravés, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts
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6079a8ec9ba5988459c4f306
13 décembre 2006
13 décembre 2006
Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 1er septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour importation, détention et diffusion
Source officiellePage 4 sur 11775
MARTIN, André, Robert, Jean
26/08/2026
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LA BOUTIQUE A CLES, VAUQUIER, Jean-Francois Robert
Acte en date du 17/08/2026 enregistré au SIE DE MONTPELLIER 2 le 19/08/2026 sous le numéro Dossier : 2026 000048631 Référence : 3404P02 2026 A 03199 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Avenue Georges Clémenceau 34000 Montpellier
25/08/2026
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ROBERT, Pierre-Marie, Jean, Paul
25/08/2026
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PICON, Jean-Baptiste, Albert, Antoine, Robert
25/08/2026
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DOCTEUR JEAN-MICHEL ROBERT
23/08/2026
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