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691 résultats pour « Jean-Patrick LEVIEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a1

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

2001 LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, réunie en chambre du conseil le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE UN, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la procédure suivie contre : DILS Patrick

Source officielle

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CA

14e Chambre

615e0e43c25a97f0381f541c

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 JUIN 2014 N°2014/501 Rôle N° 13/06028 [Y] [O] C/ Sarl AMBULANCES PATRICK CPCAM DES BOUCHES DU RHONE [Z] [E]

Source officielle
CC

cr

613724f2cd58014677419ae6

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

Jean Simon, - X... Alain, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a33

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

X... père ; que, toutefois, l'un des médecins remarquera l'attitude directe et pesante de Patrick X..., Jean et Angélina B... s'étant d'ailleurs plaints en aparté d'un comportement incorrect de sa part

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1aa

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Patrick, le 13 Novembre 2007, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 13 Novembre 2007 contre Monsieur C... Patrick Monsieur I...

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424795

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

Jean-Pierre, - Y...

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007925

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Patrick Z, à M. Jean AA, à M. Hervé AB, à M. Bertrand AC, à M. François AD, à M. Arnaud AE, à M. Christophe AF, à M. Claude AG, à M. Jean-Claude AH, à M. Jean-Michel AI, à M. André AJ, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f541

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Jean-Patrick X... a été engagé par la société First transports affrètements en qualité de conducteur qualifié poids lourds le 3 décembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Jean-Patrick Y..., mandataire judiciaire. Le 25 juin 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9214b

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Jean-Pierre X... et Mme A... d'une part et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00650

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

son activité que dans le cadre du plan de redressement qui n'a pu être porté à son terme et qui a amené Maître Jean-Patrick Y..., es qualité, à en demander la résolution et le prononcé de la liquidation

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415d96

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Patrick Poudenx, demeurant 2, impasse Nantilde, lot Saint-Eloi, 87270 Chaptelat, 50 / de Mme Simone Prezinat, demeurant 40, rue Jean Moulin, 87570 Rilhac Rancon, 51 / de Mlle Joëlle Sabourin, demeurant

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df50

Cassation

27 mars 1995

27 mars 1995

Jean, contre l'arrêt n 1143 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1994, qui, dans les poursuites suivies contre eux du chef d'infractions à la législation sur

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6ac1

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Jean C..., demeurant ... à Brive-la-Gaillarde (Corrèze), 2°) Mme Jacqueline C..., née A..., demeurant ... (Corrèze), 3°) M. Patrick C..., demeurant ...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04629

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Jean-Joseph Q... (MM. Patrick X... et Augustin Y...) ; - la commission rogatoire du 6 octobre 2011 de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Se plaignant de divers manquements du vendeur et des personnes chargées de la commercialisation à leurs obligations, les époux Y... ont assigné la société Palo Alto, la Sas IFB France, Patrick Z... ainsi

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CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb5

Appel

29 août 2013

29 août 2013

Patrick X...

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CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ced7

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

de Jérusalem", héritiers de l'Ordre des chevaliers de Malte créé en 1099, ont déposé plainte ; que la création, par Antoine X..., Patrick A... et Eric B...

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cr

61372553cd5801467741cc42

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Jean, E...

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CC

cr

613726a4cd580146774274fc

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Patrick, - A...

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