CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

90 résultats pour « Jean BOUESSEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

66ff85d0a4ff9ec259c098c6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SIGNIFY FRANCE [Adresse 7] [Localité 15] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Et assistée de Me Christophe BOURDEL de la SELARL CVS, avocat plaidant au

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372635cd58014677423c76

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

l'a fait attendre 45 minutes pour encaisser son addition, chaque participant devant payer directement le restaurateur, s'est énervé et l'a insulté ainsi que son amie, Claude A..., les traitant de "bouseux

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8579a4ff9ec259c09401

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Société [Adresse 10], S.A.E.M, dont le siège social est [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c5903c369c7f74996e8d

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdba45c1e54c383673583c0

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Jean-François BANCAL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc2

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

née le 21 Février 1962 à BOURNEL (47210) Demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f009

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Jean-Claude, - J...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca523c369c7f74996ed4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Christophe BOURDEL de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Association LE CERCLE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0210DEC001904291

Admin. suprême

10 février 1993

10 février 1993

  Il est représenté devant la Commission par Me Jean Bouëssel du Bourg, avocat à Rennes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91dfc

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df9410d41e0057d43e5f7

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ARKEA CAPITAL INVESTISSEMENT N° SIRET : 384 765 954 1, rue Louis Lichou 29480 LE RELECQ KERHUON Représentés par Me Jean-françois PUGET et par Me Juliette FABRY de la SELARL CVS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905bb

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

RECOURS Maître André Y... ... 75008 PARIS représenté et assisté de la SELARL SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Patricia HARDOUIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) et de Me Christophe BOURDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa6e

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

FRANCE ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no 53 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt deux Janvier deux mille huit, par Jean-Marie

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fac3ea7c8c1129c0662

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

SNCF RESEAU 15 - 17 rue Jean-Philippe Rameau 93200 SAINT-DENIS S.A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406824_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A... était inscrit, au titre de l’année universitaire 2020/2021, en licence « Langues étrangères appliquées » à l’université Toulouse Jean Jaurès, et n’a pas validé cette année en raison d’une moyenne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304118_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

B... et Jean-Louis A..., Mme E... F... et Mme C...

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1201REP001594890

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

        Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Jean Bouëssel du Bourg, avocat au barreau de Rennes.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6034a60d70ec979225c6cd00

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Christophe BOURDEL

Source officielle
CA

3e chambre civile

6690c7500d808eb34e4555da

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 13] Représentés par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Nicolas BOURMEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5bea6533065f551e82

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assistée de Me Christophe BOURDEL

Source officielle