Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Jarry Confort a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière

détention a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents des impôts à procéder à une visite et des saisies dans des locaux et dépendances sis à Grenoble, Jarrie

A l'audience du 19 septembre 2025, la société civile immobilière SD JARRY représentée par son conseil a soutenu les termes de son assignation et a déposé son dossier.

D'UN COUP DE FREIN BRUSQUE DONNE PAR LE CONDUCTEUR DE CE VEHICULE QUI CIRCULAIT DANS UNE RUE DE BORDEAUX ; QUE BAILAN A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS LA CGFTE QUI A APPELE EN GARANTIE JARY

Article 3 : L'Etat versera à la société Jarry Confort la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : La société Marin Jarry a demandé au tribunal administratif de la Martinique de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle

Kacem demeurant Lacanau de Mios à Biganos (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société à responsabilité limitée JARRY GRAIN dont

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 16 septembre 1986 et le 16 janvier 1987, présentés pour la société en nom collectif "JARRY-MAIANO

Procédure contentieuse après renvoi : Par un acte enregistré le 10 mars 2025, la société Jarry Confort, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

X... a été engagé par l'Association du club hippique de Versailles (l'association) en qualité de responsable du Centre équestre départemental de Jardy par contrat de travail du 17 novembre 1985 confirmé

Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Basse-Terre, 24 octobre 2011), que la société Cogemag, locataire d'un local à usage commercial situé dans un ensemble immobilier appartenant à la SCI Frébault Jarry

La société SPV Pointe de Jarry 3 a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 44,16 kWc.

La société SPV Pointe de Jarry 1 a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 31,05 kWc.

[P] a été engagé le 14 janvier 1981 en qualité de technicien de fabrication par la société Cezus chimie, aux droits de laquelle vient la société Framatome, pour travailler sur le site de Jarrie. 2.

Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 06/1124 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : représentée par la SCP GAS représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA SOCIETE MARTIN-JARRY A ASSIGNE OLLIVIER EN VUE DE FAIRE

administrative, la requête présentée à ce tribunal pour la SCP OLIVIER CAUET ET GUILLAUME CAUET dont le siège est 3, avenue de Verdun La Gare BP 27 36800 Saint-Gaultier et la SCP FRANCOIS MAURY ET LUCETTE JARRY

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Marin Jarry ne sont pas fondés.