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71 résultats pour « Isabelle LABORDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Madame Isabelle UU... Monsieur Lionel UU... Monsieur Thierry UU... Monsieur Jean-Claude VV... Monsieur Jean-Jacques WW... Monsieur Edgar XXX... Madame Laetitia YYY...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

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ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Olivier RIGNEAULT, né en 1962 et résidant à Seurre, Mme Isabelle COLLIN épouse RYDZYNSKI, née en 1973 et résidant à Dijon, Mme Florence CHAMOUTON épouse VERY, née en 1973 et résidant à Dijon, Mme Jocelyne

Source officielle
TJ

Ch1 Contentieux Général

6a0e0eedcdc6046d475abea0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Jocelyne POYARD,statuant à juge unique ORDONNANCE DE CLÔTURE du 10/02/2026 DÉBATS : à l’audience publique du 17 MARS 2026, en présence de Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6711faf87603bf88a1884b85

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

chambre composée de   :   Peer Lorenzen,   président,   Jean-Paul Costa,   Karel Jungwiert,   Volodymyr Butkevych,   Renate Jaeger,   Mark Villiger,   Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6353887f513cb5adff943720

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 780 077 921 Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistées de Me Cécile LABARBE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f3b2c2a5bdff9702ff12

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f3b4c2a5bdff9702ff2c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a083

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

. - ZI des Ebisoirs 78370 PLAISIR représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE-ANDOUARD, avoués à la Cour de BORDEAUX, assistée de la SCP TETAUD-LAMBARD-JAMI, substitué par Maître Isabel L..., avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b4

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

. - ZI des Ebisoirs 78370 PLAISIR représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE-ANDOUARD, avoués à la Cour de BORDEAUX, assistée de la SCP TETAUD-LAMBARD-JAMI, substitué par Maître Isabel L..., avocat au

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67932fd19097fd849ae8aae4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle