architecturale des bâtiments, et relevé l'absence de disposition d'aménagement susceptible de maintenir ou conforter les fronts de terrassement ou talus en amont des bâtiments et le manque d'étude hydrologique

reconnaissance de catastrophe naturelle formulée par la commune du Teil ; 6) les sources météorologiques des données appliquées à la commune du Teil (station de référence et autres) ; 7) le rapport hydrologique

. ; Attendu que pour rejeter les demandes au titre des désordres affectant la piscine, l'arrêt retient que l'absence d'incorporation d'un hydrofuge dans le béton, telle qu'envisagée par l'expert, n'est

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ».

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ».

l'état de catastrophe naturelle, en exigeant que l'intensité anormale de l'agent naturel ne soit avérée que lorsque l'occurrence statistique du phénomène est supérieure ou égale à dix ans au titre de l'hydrologie

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Hydrolec-Services

A ce titre, la commission locale de l'eau a précisé, par un avis du 18 mai 2018, que ces apports latéraux viennent réduire naturellement l'impact hydrologique du projet dans la partie amont du tronçon

* la référence aux fonctions écologique et hydrologique est exclusive de toute finalité agricole et ne se rattache pas aux conditions de l'article L. 143-2-8° du code rural et de la pêche maritime qui

Les requérantes soutiennent que ces seuils ne sont pas suffisamment élevés pour tenir compte du réchauffement climatique notamment dans les têtes de bassins, qui se traduit par une situation hydrologique

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 25-20.076 Demandeur(s) : la société Mecalac Hydromo Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

Par la suite, la société MECALAC HYDROMO a constaté l’imputation à son compte employeur du taux d’incapacité permanente partielle attribué à son salarié.

arrêt rendu le 13 janvier 2000 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Les Romarins, société civile immobilière, dont le siège est ..., 2 / de la société Hydrosol

-à titre subsidiaire, -infirmer1'ordonnance entreprise en ce qu'elle a mis hors de cause : -la société Coexia Aménagement intérieur -la société Creacept -la société Hydroline -la société travaux de

sur les tuiles et un traitement curatif fongique de la charpente pour le prix de 9 625 euros TTC, les travaux, à l’exception du remplacement des tuiles et du traitement par hydrofuge, ont été réalisés

dehors de la période de basses eaux, soit des conditions de prélèvement en volume ou en débits, soit des volumes pouvant être disponibles pour les usages anthropiques, en tenant compte du régime hydrologique

Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d'un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau. (…) / II.

Lot ont été accordés à la Société nationale Elf-Aquitaine Production ; Considérant que si l'association requérante soutient, pour demander l'annulation de ces décrets que l'importance du réseau hydrologique