HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 534 F-D Pourvoi n° P 20-21.850 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10995 F Pourvoi n° R 20-18.839 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Il soutient que les règles fixées par cet arrêté sont illégales en ce que le Pont Sarret est la seule voie permettant d'accéder et de sortir du hameau Saint-Hugon.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/04185 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YAUU Notifiée le : Expédition à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE -

Huglo, conseillers référendaires, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseilleromez, les observations de Me Barbey, avocat de la société C.

." ; Considérant que si, du côté de l'avenue Victor Hugo, l'accès des véhicules à la sente de Maître Jacques à Boulogne-Billancourt a été volontairement barré par les consorts Y..., cette circonstance

Richard DELORME, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01048 DEMANDEUR Société SCI DU [Adresse 1] VICTOR HUGO A NEUILLY [Adresse 2] SEINE [Adresse 3] comparant par SEP ORTOLLAND

Vouillé, 154, avenue Emile Zola, 40, boulevard du Montparnasse, 20, boulevard de Vaugirard, 48B, rue d'Auteuil, 107, boulevard Murat, 24, avenue de Versailles, 87, avenue Kleber, 168, avenue Victor Hugo

Sempère, Bargue, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

AGREGA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE [Adresse 2] EUROPE SA/[V], dont le siège

Huglo, conseiller doyen, M. Rinuy, Mmes Pécaut-Rivolier, Ott, conseillers, Chamley-Coulet, Mme Lanoue, MM. Joly, M.

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M.

auquel la Cour se réfère expressément ; qu'ayant décidé de mettre un terme à leur association après une réunion qui s'est tenue, le 1er mai 1996, dans les locaux de la société RYS, avenue Victor Hugo

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS GPIS SECURITE [Adresse 1], RCS 901658542 DEMANDEUR - avocat non comparant Maître GERVAIS DE LAFOND Hugo -RACINE- -

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M.

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M.

[E] au titre de provisions sur salaires la somme de 1 590 euros, que l'absence à la barre de M.

Représentant : Me Nicolas DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANTSMaître O... K... [...] [...]