Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
68e7a541033cf481c39a4ab0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rue de la République à LYON (69001), immatriculé au RCS de Lyon et identifiée au SIREN sous le numéro 954 507 976, représenté par son directeur général y domicilié, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielle1re Chambre B
616340237dbf94c22343c9bc
6 octobre 2011
6 octobre 2011
le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistée de Me Hubert
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710c
8 juin 2017
8 juin 2017
DU 08 JUIN 2017 N° 2017/ 397 Rôle N° 15/12353 [M] [F] [N] [S] épouse [F] C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710d
8 juin 2017
8 juin 2017
JUIN 2017 N° 2017/ 399 Rôle N° 15/12423 [S] [E] épouse [M] [O] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert
Source officielle8e Chambre C
615e0dbbc25a97f0381f4f34
25 septembre 2014
25 septembre 2014
BNP PARIBAS, prise en la personne de son Président Directeur Général, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Hubert
Source officielle15e Chambre A
6035e3af6cc33749e717be95
5 février 2016
5 février 2016
2016 N° 2016/113 Rôle N° 14/04434 [S] [U] [G] [F] épouse [U] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Hubert
Source officielle3ème Chbre Cab B4
670d5fd9d1ffbed0eed8d259
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au répertoire SIRENE sous le N° 508.400.629 dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Hubert
Source officielleJEX
6976d087cdc6046d47b84541
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CONTESTATIONS La société CIC LYONNAISE DE BANQUE, société anonyme immatriculée au RCS de LYON sous le n° 954 507 976 ayant son siège social 8 rue de la République - 69000 LYON représentée par Me Hubert
Source officiellechambre 05
69bf2a9dcdc6046d477da24f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Maître Hubert ROUSSEL, du Cabinet ROUSSEL-CABAYE & Associés, Avocat au barreau de Marseille) […] La société TRANSPORTS ET TELECOM
Source officielleChambre 3-3
6711fa9a7603bf88a18844ff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
QUILLIEN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, prise en la personne de son directeur général représentée et assistée de Me Hubert
Source officielleAdjudications
677ecf1db01eea4cf01a3d5c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
59-61 bis rue Pernety à PARIS (75014), sous la référence Dossier : [H] [C] / LA BANQUE POSTALE N° : 615176, - hypothèque judiciaire provisoire du 4 février 2020 (en cours de publication), Ayant Me Hubert
Source officielleAdjudications
66fd8e1738de0398b517886d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
République à LYON (69001) - hypothèque conventionnelle publiée le 20 Février2013 volume 2013 V n°563 - hypothèque conventionnelle dûment renouvelée publiée le 13 mars 2019 volume 2019 V n°1426, Ayant Me Hubert
Source officielle1re Chambre B
615e0df1c25a97f0381f5097
5 mars 2015
5 mars 2015
APPELANT Monsieur [I] [S] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Hubert ROUSSEL, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMEE
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Rôle N° RG 19/04571 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7G4 Mutuelle MATMUT C/ [P] [K] [W] [E] [U] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Wilfrid LESCUDIER Me Hubert
Source officielleAdjudications
69e14940cdc6046d477ed904
1 avril 2026
1 avril 2026
social [Adresse 1] à [Localité 2], identifiée sous le numéro SIREN 662 042 449 et immatriculée au RCS de [Localité 3], représentée par son directeur général y domiciliée CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielleChambre 2-4
696931becdc6046d476dae06
14 janvier 2026
14 janvier 2026
- N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4KV [X] [T] [O] [D] [E] [U] [W] [O] C/ S.A. [13] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert
Source officielle15e Chambre A
6034f7a1e4ac2e2567710992
24 juin 2016
24 juin 2016
JUIN 2016 N° 2016/ 598 Rôle N° 14/15814 [H] [M] [P] [Q] [F] épouse [P] C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Hubert
Source officielle15e Chambre A
6035c156cd5b2028a6469329
4 mars 2016
4 mars 2016
AU FOND DU 04 MARS 2016 N° 2016/222 Rôle N° 14/07109 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [C] [A] [A] [W] [D] épouse [A] Grosse délivrée le : à : Me Hubert
Source officielleChambre 1-9
63ca42119066fd7c90fc2321
19 janvier 2023
19 janvier 2023
HOIST FINANCE AB Copie exécutoire délivrée le : à : Me MORENON Me ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 3-3
68e899f860ca52a2831c028a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, prise en la personne de son président du directoire, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES
Source officiellePage 4 sur 13