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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2327092_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Hémery ; - les observations de Me Lejeune, avocat commis d'office, représentant M. B, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2327302_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2328483_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Hémery ; - les observations de Me Malekian, avocat commis d'office, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329190_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329790_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Hémery ; - les observations de Me Fichot, avocat commis d'office, représentant M. A, assisté de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101128

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que page 2 , 11e et 12e lignes le paragraphe est ainsi rédigé : "Vu les observations écrites de Me Haas, avocat des consorts X..., de la SCP Hémery

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2225927_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Hémery, premier conseiller ; - Mme Tichoux première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, H.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2226159_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Hémery, premier conseiller ; - Mme Tichoux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, H.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024566374

Admin. suprême

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Damien Botteghi, rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Hemery, Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200830

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : La SCP Célice, Blancpain et Soltner, la SCP Baraduc et Duhamel, la SCP Hémery et Thomas-Raquin ayant été appelées ; Vu

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008199793

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Wauquiez-Motte, Auditeur, - les observations de Me Hemery, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008130921

Admin. suprême

30 septembre 2002

30 septembre 2002

; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laville, Conseiller d'Etat ; - les observations de Me Hemery

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00872

Cassation

8 mars 2011

8 mars 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée le 3 février 2011 par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Artprice.com, dont le siège

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868778

Admin. suprême

7 mai 2009

7 mai 2009

Laurent Cabrera, Maître des Requêtes, - les observations de Me Hemery, avocat de Mme A et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2326286_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Hémery ; - les observations de Me Word, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2326569_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Hémery ; - les observations de Me Word, avocat commis d'office, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2312754_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Hémery ; - les observations de Me Bonfils-Filaine, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2319709_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Hémery ; - les observations de Me Ndinga, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2320003_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Hémery ; - les observations de Me Walden, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01756

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

X..., engagé le 1er mars 2007 par la société Charpentes Hémery, a été licencié par lettre en date du 3 juin 2008 au motif d'absences injustifiées ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu

Source officielle

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